Administration publique

Collection officielle des ordonnances de police, 1800-1844. Table

Collectivités territoriales en France 2018-2019 : les points clés de la décentralisation et des différentes collectivités territoriales

Colonie de Madagascar et dépendances. Gouvernement général. Réorganisation des chambres : du commerce, de l'industrie et de l'agriculture de Madagascar et dépendances. Arrêtés 13 avril 1920

Colonne mobile de Tours

Combat de Rodemack, souvenir patriotique aux défenseurs de ce fort. Notice historique

Combats du Godat, histoire de la 12e brigade

Comité départemental des mutilés et réformés de la guerre de Tarn-et-Garonne : Ce que doit savoir un mutilé, un réformé, une veuve

Comment doit être conçue la réorganisation de la défense nationale pour le cas de guerre

Comment finit la guerre

Comment fut sauvé Paris. L'Ourcq, 5-10 septembre 1914

Commentaires des articles du Code civil relatifs aux réparations locatives : Extrait de la 3e édition du Manuel des lois du bâtiment

Commission d'études pratiques du service de l'artillerie dans l'attaque et la défense des places : Instruction sur le tir. Règles de tir

Commission des conférences régimentaires

Communication & management, n° 15-1. La médiation numérique dans les territoires

Comores, le symptôme du chaos

Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : Note relative à la proposition de loi pour la réglementation des compagnies de chemin de fer

Compagnie du chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon. Un actionnaire de capital à ses cointéressés

Compagnie lyonnaise de glace hygiénique

Compagnie universelle du Canal de Suez. Documents sur les questions pendantes, 25 décembre 1863

Compte général et définitif des dépenses de l'exercice 1914, Maroc

Compte rendu de l'Assemblée ordinaire et extraordinaire du 29 mars 1925

Compte rendu de mandat, 1922-1926

Compte rendu des discussions du meeting des représentants des régions dévastées : organisé par la C.G.T., le 21 mars 1921, à Paris...

Compte rendu du service chirurgical et orthopédique des enfants assistés

Compte rendu moral et financier. Gestion municipale 1908-1912

Compte rendu officiel du premier Congrès national belge de la paix réuni à Bruxelles, 8-9 juin 1913

Compte rendu présenté à l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique

Compte rendu à la nation par les représentans de S.-Domingue : au sujet de l'Ultimatum sur la dénonciation de M. de La Luzerne et son arrêt

Compte-rendu de la session. Rome, 22-24 avril 1924. Tome 1

Compte-rendu de la session. Rome, 22-24 avril 1924. Tome 2

Compte-rendu des opérations du comité de Bar-le-Duc, 1870-1871 : Comité de secours aux militaires français blessés ou prisonniers

Compte-rendu des travaux de la chambre pendant l'année 1874

Concession du Congo, cahier des charges

Conclusion générale de l'ouvrage sur le Système pénitentiaire en Europe et aux Etats-Unis

Conclusions et réquisitoires, 1858-1868 : précédés d'une lettre à M. Rousse et suivis du discours sur Lamoignon-Malesherbes

Conférence. Ecole professionnelle, Bordeaux, lundi 1er décembre 1884

Congrès des bâtonniers d'Algérie et de Tunisie, compte rendu. Alger, 25-26 janvier 1924

Congrès du régime douanier colonial, compte rendu et rapports. Marseille, 29 juin-1er juillet 1925

Conseil d'Etat. Section du contentieux. Recours pour le Conseil général de la Martinique : et le délégué de la Martinique. Réplique à l'avis de S. Exc. M. le ministre de la Marine et colonies

Conseil de guerre dans l'avenir, séance du 20 novembre 1881

Conseil de prud'hommes de l'arrondissement de Sedan. La Juridiction prud'homale à Sedan

Conseil général de la Somme. Projets d'amélioration de la Somme et de ses ports : Recherches historiques, notes et documents, cartes et plans, index bibliographique

Conseils de prud'hommes. Loi du 21 juin 1924, portant codification des lois ouvrières : Règlement

Conseils donnés par un dentiste

Conseils pour la formation des bibliothèques spéciales administratives, communales, professionnelles : militaires, hospitalières, pénitentiaires, industrielles et autres

Conseils pratiques pour les cadres de l'armée appelés à servir au Levant ou en Afrique

Considérations maritimes au sujet du Trans-Saharien

Considérations militaires sur les Mémoires du maréchal Suchet. Correspondance