Administration publique

Avenant à la convention du 21 décembre 1921 et 30 janvier 1922 pour la concession d'une distribution : distribution publique d'énergie électrique dans la ville de Salé, ses faubourgs et extensions

Avis au peuple, 1er floréal an IV

Avis au peuple. Sur la syphilis, 24 juin 1792

Aéronautiques militaire et maritime. Manuel de pilotage, octobre 1927

Barème pour le calcul des pensions militaires des sous-officiers, caporaux et soldats : Pensions proportionnelles et d'ancienneté. Pensions des veuves et orphelins. Décompte des services

Barême des pensions indochinoises

Barême donnant les droits à percevoir sur les alcools, vermouts, vins de liqueur ou d'imitation

Bataille de la frontière, août 1914, Briey

Bataille navale, études sur les facteurs tactiques suivi de Remarques

Bibliographie sommaire de la première et de la deuxième armée de la Loire

Blessé, captif, délivré, mémoires de guerre

Bourguignottes et pompons rouges

Budget des communes et des EPCI 2018

Burkina faso:5e révision constitutionnelle en 21 ans de démocratie

Bérézina, campagne de 1812 en Russie

Cahier des charges communes aux entreprises de fabrication de conserves de viande : de gendarmerie stationnées dans les localités autres que les places de garnison

Cahier des charges communes aux marchés du 12 juillet 1910

Cahier des charges communes du 10 septembre 1909, relatif à la fourniture : des celles et cordages et instruction spéciale pour application dudit cahier des charges communes

Cahier des charges communes du 11 août 1923 relatif à la fourniture au service de l'artillerie : pour la fabrication et la fourniture du pain de guerre

Cahier des charges communes du 15 juin 1926, pour la fourniture des fourrages à la ration : et des sous-préfectures de la Corse et Règlement intérieur des bureaux

Cahier des charges communes du 18 janvier 1921 pour les fournitures de certaines denrées : de combustibles minéraux destinés aux générateurs à vapeur, à faire aux manutentions militaires

Cahier des charges communes du 1er juillet 1926, pour la fourniture des fourrages : dans les brigades de gendarmerie stationnées dans les localités autre que les places de garnison

Cahier des charges communes du 22 avril 1914 pour la fourniture des fourrages dans les brigades : à effectuer par marchés de livraison dans les magasins des subsistances militaires

Cahier des charges communes du 4 avril 1910, pour la fourniture au service de l'artillerie : dites boeuf assaisonné, en cas de mobilisation, 5 juillet 1913. Mis à jour au 19 mai 1924

Cahier des charges communes du 5 février 1908, pour les fournitures de combustibles minéraux : aux divers services du département de la guerre, des aciers ordinaires, à outils et moulés

Cahier des charges communes du 5 octobre 1924 pour fourniture des charbons et agglomérés : pour générateurs à vapeur à faire aux établisssements. Mis à jour du 28 avril 1916

Cahier des charges communes du 6 mars 1922 pour les fournitures de combustibles autres que celles : des éléments des bouches à feu, aciers à canons

Cahier des charges communes, du 2 février 1923 : applicables aux marchés de fournitures du département de la guerre

Cahier des charges générales pour les fournitures de combustibles minéraux : pour générateurs à vapeur à faire aux établissements

Cahier des charges pour la concession d'une distribution publique d'énergie électrique par l'Etat : suivi des modifications au cahier des charges type pour une commune ou un syndicat de communes

Cahier des clauses et conditions générales du 15 octobre 1921

Cahier des clauses et conditions générales du 1er août 1921 : du département de la guerre, directions du contrôle et du contentieux

Cahier des clauses et conditions générales du 1er août 1921 applicables aux marchés de fournitures : applicables aux marchés de travaux de constructions militaires

Cahier des grades capitulaires, 4e-18e degré. Rituel des Chevaliers Rose-Croix

Cahiers du CERPRU, n° 26. La décentralisation en Afrique au début du XXIe siècle : réflexions à partir de l'expérience congolaise récente

Cahiers français, n° 402. La France et ses fractures territoriales

Caisse générale des chemins de fer. Réponse à MM. Bordeaux et Richardière, liquidateurs judiciaires

Calcul des pièces d'avions

Calepin de campagne pour un officier subalterne d'infanterie

Cameroun, le grand malade du centre de l'afrique

Campagne de 1870. Armée du Rhin. Les Ambulances

Campagne de Prusse en juin 1807 : journal d'un officier d'état-major

Canal latéral au Rhône, rapport présenté au nom de la commission d'initiative. Annexes A-D

Canton de Longwy. Ville de Herserange. Règlement sanitaire

Capitales européennes de la culture : un rêve de Melina

Carence du gouvernement, discours. Conseil colonial, séance plénière, 24 novembre 1925

Carnet aide-mémoire de manoeuvres et de campagne à l'usage de toutes armes

Carnet de campagne d'un aide-major