Administration publique

Du principe d'autorité depuis 1789, suivi de Nouvelles considérations sur le même sujet

Décision ministérielle du 15 mai. Modifiant certains documents relatifs aux transports militaires : par chemins de fer. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire année 1891, no 34

Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue de campagne, officiers et troupes

Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue des officiers et des troupes : en campagne. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1895, numero 3

Décision ministérielle du 6 juin 1890 déterminant la tenue de campagne. 2e édition

Décision présidentielle du 18 janvier 1895, portant fixation des tarifs de solde : et accessoires de solde à appliquer aux personnels faisant partie de l'expédition de Madagascar

Décision présidentielle du 29 juin 1878, modifiant les tarifs de solde par suite du vote de la loi : sur les pensions de retraite des officiers. Journal militaire officiel, 1er semestre 1878, no 31

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 10 novembre 1800 : 19 brumaire an 9

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 15 juillet 1800 : 26 messidor an 8

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 20 janvier 1804 : 29 nivôse an 12

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 22 février 1804

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 23 mai 1800 : 3 prairial an 8

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 28 mai 1800 : 9 prairial an 8

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 3 janvier 1801 : 13 nivôse an 9

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 30 septembre 1803 : 7 vendémiaire an 12

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 8 novembre 1801 : 17 brumaire an 10

Décret du 1e mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie : 21e édition

Décret du 1er mars 1854, portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie : 9e édition

Décret du 2 décembre 1913 portant règlement sur le service des armées en campagne : Service en campagne. Droit international

Décret du 2 mars 1878, portant règlement pour le fonctionnement de la Société aux Biens militaires : Extrait du Journal militaire officiel, partie réglementaire, 1er semestre 1878, no 9

Décret du 26 octobre 1883 portant règlement sur le service des armées en campagne : Ministère de la guerre

Décret du 29 mars 1890, sur l'administration et la comptabilité des écoles normales primaires : et sur les prestations en nature à concéder au personnel des écoles (Ed.1890)

Décret du 3 novembre 1855, sur la police du roulage et des messageries publiques en Algérie : suivi d'un arrêté ministériel daté du même jour

Défense des colonies

Démocraties & cultures : quelles politiques culturelles pour quelles ambitions démocratiques ? : actes du colloque de l'Observatoire des politiques culturelles, 8 et 9 décembre 2015

Dénonciation contre M. le comte de Peyronnet, ancien ministre de la Justice

Dénonciation contre M. le comte de Peyronnet, ex-garde des sceaux, ministre de la Justice : et contre M. le marquis de Clermont-Tonnerre, ancien ministre de la Marine et des colonies

Département de la Marne. Asile public d'aliénés de Châlons-sur-Marne (Ed.1884) : moral et médical. Compte des recettes et dépenses de l'exercice 1883...

Département du Morbihan. Assistance publique. Règlement pour l'application de la loi du : 15 juillet 1893 sur l'assistance médicale gratuite, adopté par le Conseil général dans sa séance

Départements des Ardennes, de la Meuse de Meurthe et Moselle, des Vosges et de la Haute-Saône : Ponts et chaussées. Canal de l'est. Canalisation et jonction de la Meuse, de la Moselle & la Saône

Détails pratiques sur les diverses constructions de cet établissement : docks-entrepôts de La Villette. Atlas

Développer un contrôle de gestion efficace : pour une plus grande performance territoriale

Ecole du soldat et de peloton. Première partie du règlement concernant l'exercice : et les manoeuvres de l'infanterie

Economie rurale. Statistique, syndicats, enseignement, comptabilité

Ecrire un discours : manuel pratique à l'usage de l'élu ou de sa plume

Ecriteaux des fêtes parisiennes données au public par la grande troupe des danseurs : de corde du Jeu de paume d'Orléans, à la foire Saint-Germain, au mois de février 1712

Eloge funèbre du commandant Lallemand, prononcé le 2 décembre 1876, église Saint-Jacques à Douai

Emploi de l'artillerie de montagne dans l'expédition du Tonkin

Emplois civils et militaires attribués aux sous-officiers rengagés et commissionnés : Instruction du 10 mars 1886

En finir avec le Président !

Encore une Constitution incomplète. Pas d'hérédité dans la nouvelle noblesse, une restriction : au veto absolu, le droit de faire la paix et la guerre partagé entre les deux Chambres

Enquête sur les Travaux à faire pour l'amélioration de la Navigation dans la Basse-Seine. : Novembre 1844.

Entraînement physique du combattant

Ephémérides militaires depuis 1792 jusqu'en 1815, ou Anniversaires de la valeur française. 1818

Ephémérides militaires, 1792-1815 ou Anniversaires de la valeur française, Aout 1818

Ephémérides militaires, 1792-1815 ou Anniversaires de la valeur française, Juin 1818

Ephémérides militaires, 1792-1815 ou Anniversaires de la valeur française, Mai 1818

Episode de la campagne d'Italie 1813-1814. M. de Bissy, officier piémontais 1799 .