Administration territoriale

Dictionnaire de la gendarmerie : à l'usage des officiers, sous-officiers et gendarmes (14e édition)

Dictionnaire des connaissances générales utiles à la gendarmerie 14e édition

Dictionnaire des connaissances générales utiles à la gendarmerie. 10e édition

Dictionnaire des formules ou Mairie pratique. 11e édition : contenant les modèles de tous les actes d'administration municipale

Dictionnaire encyclopédique de la décentralisation

Dire, à l'enquête ouverte sur le projet de construction d'un nouveau pont fixe à Rouen

Discours de la bataille de Garennes, Ivry, en mars 1590

Discours de réception de M. Chassebras de Cramailles, à son retour d'Italie en l'année 1688 : Académie françoise de Villefranche-en-Beaujollois

Discours prononcé par M. J. Bertagna,...

Discours prononcé à l'occasion de l'inauguration de la statue de François Arago à Estagel : le 31 aout 1865

Discours sur l'establissement de l'Hospital général, fondé à Paris par le Roy, en l'année 1657

Discours sur l'exposition publique des productions des arts du département du Calvados

Discours. Deuxième assemblée générale, 24 juin 1869

Distribution d'eau dans la ville de Rouen : opposition au projet de la ville dans l'intérêt des : riverains de Robec et d'Aubette

Distributions d'eau, le contrôle de la consommation, prévention du gaspillage

Doctrine médicale du Dr Belliol. Son ouvrage sur la nature et le traitement des maladies chroniques

Documents relatifs à la préfecture apostolique du Congo

Dons à l'armée d'Orient

Du Curage des cours d'eau non navigables ni flottables

Du Délai des distances dans les procédures contre les Compagnies de chemins de fer

Du Système répressif et de la poursuite criminelle en Angleterre, discours

Du principe d'autorité depuis 1789, suivi de Nouvelles considérations sur le même sujet

Décision ministérielle du 15 mai. Modifiant certains documents relatifs aux transports militaires : par chemins de fer. Extrait du Bulletin officiel, partie réglementaire année 1891, no 34

Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue de campagne, officiers et troupes

Décision ministérielle du 17 janvier 1895 déterminant la tenue des officiers et des troupes : en campagne. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1895, numero 3

Décision ministérielle du 6 juin 1890 déterminant la tenue de campagne. 2e édition

Décision présidentielle du 18 janvier 1895, portant fixation des tarifs de solde : et accessoires de solde à appliquer aux personnels faisant partie de l'expédition de Madagascar

Décision présidentielle du 29 juin 1878, modifiant les tarifs de solde par suite du vote de la loi : sur les pensions de retraite des officiers. Journal militaire officiel, 1er semestre 1878, no 31

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 10 novembre 1800 : 19 brumaire an 9

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 15 juillet 1800 : 26 messidor an 8

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 20 janvier 1804 : 29 nivôse an 12

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 22 février 1804

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 23 mai 1800 : 3 prairial an 8

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 28 mai 1800 : 9 prairial an 8

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 3 janvier 1801 : 13 nivôse an 9

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 30 septembre 1803 : 7 vendémiaire an 12

Décisions du Conseil des prises du 3 prairial an VIII au 2 ventôse an 12. 8 novembre 1801 : 17 brumaire an 10

Décret du 1e mars 1854 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie : 21e édition

Décret du 1er mars 1854, portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie : 9e édition

Décret du 2 décembre 1913 portant règlement sur le service des armées en campagne : Service en campagne. Droit international

Décret du 2 mars 1878, portant règlement pour le fonctionnement de la Société aux Biens militaires : Extrait du Journal militaire officiel, partie réglementaire, 1er semestre 1878, no 9

Décret du 26 octobre 1883 portant règlement sur le service des armées en campagne : Ministère de la guerre

Décret du 29 mars 1890, sur l'administration et la comptabilité des écoles normales primaires : et sur les prestations en nature à concéder au personnel des écoles (Ed.1890)

Décret du 3 novembre 1855, sur la police du roulage et des messageries publiques en Algérie : suivi d'un arrêté ministériel daté du même jour

Défense des colonies

Dénonciation contre M. le comte de Peyronnet, ancien ministre de la Justice

Dénonciation contre M. le comte de Peyronnet, ex-garde des sceaux, ministre de la Justice : et contre M. le marquis de Clermont-Tonnerre, ancien ministre de la Marine et des colonies

Département de la Marne. Asile public d'aliénés de Châlons-sur-Marne (Ed.1884) : moral et médical. Compte des recettes et dépenses de l'exercice 1883...