Administration territoriale

Souvenirs militaires

Souvenirs militaires : 1794-1816

Souvenirs militaires et intimes du général Vte de Pelleport, de 1793 à 1853. Tome 1 : sur manuscrits originaux, lettres, notes et documents officiels laissés par l'auteur

Statistique de la législation constitutionnelle de France en 1788, ou Maximes fondamentales : de la monarchie française, telles qu'elles nous ont été transmises par les anciens écrivains...

Statuts de la Ligue de défense républicaine pour le département de Lot-et-Garonne

Statuts de la Tontine d'épargnes dite Caisse Lafarge, et procès-verbaux des assemblées générales : dans lesquelles desmodifications et changements aux statuts ont été introduits...

Statuts de la société en commandite l'Echo des provinces à Paris (30 septembre 1848)

Statuts des républicains de 1834, présentés à la république de 1848

Statuts et privilèges du corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris, recueillis : des textes de tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts...

Statuts organiques de l'union lyonnaise. Société providentielle des commis et des employés nés : ou naturalisés français

Statuts, privilèges ordonnances et règlemens de la communauté des maistres boulangers : de la ville, fauxbourgs & banlieue de Paris

Stratégies numériques et community management des collectivités locales

Suite du 'Recueil des pièces'

Supplément au Mémoire de M. Clausel de Coussergues en ce qui concerne la préfecture de police : dans l'horrible événement du 13 février

Supplément au Mémoire sur les irrégularités de la procédure criminelle suivie contre M. Libri

Supplément au Répertoire général d'administration municipale et départementale et table : analytique du 'Journal des communes' de 1870 à 1880

Supplément aux Recherches sur l'emplacement de Noviodunum et de divers autres lieux du Soissonnais

Supplément à la deuxième édition des 'Conseils aux goutteux et aux rhumatisans' : suivi d'une Méthode simple, et à la portée de tout le monde, de secourir les noyés

Supplément à la défense de P.-J. Mignien fils, dit Planier, ou Observations sur une lettre : confidentielle du citoyen J.-A. Creuzé-Latouche, député au Conseil des Cinq-Cents

Sur Alger

Sur l'Amnistie que l'ordonnance du 13 novembre 1816 accorde aux militaires qui ont suivi le roi : à Gand ; par un membre de la chambre de 1815

Sur l'organisation du travail en ce qui concerne les gens à gages

Sur la question de l'organisation du travail

Sur le budget de 1818

Sur les butes d'Annam : de Hanoï à Hué en automobile, les fêtes du Têt et du Conseil : de gouvernement dans la capitale annamite

Sur les colonies

Sur les rentes domaniales et particulièrement sur le décret du 19 décembre 1851

Sur les événements de 1851 et 1852, publié dans les deux principaux journaux du Cher : le 'Droit commun' et le 'Courrier de Bourges', les 6 et 16 décembre 1851, 16 janvier...

Suspension de la municipalité et du conseil municipal d'Alger, Relation des faits, protestation

Système d'épuration, réduit à sa juste valeur, par un membre de la majorité de la Chambre : des Députés de 1815

Systèmes généraux d'impôts : impôts sur le capital, impôts sur le revenu dans les différents pays : impôt unique, en nature, capitation... (2e édition, révisée et mise au courant)

Séance extraordinaire du grand conseil des pamphlétaires, libellistes, faiseurs de caricatures, etc. : Par un tachycraphe

Sécurité et liberté de la France, ou Projet d'une réorganisation générale

Séparatisme économique contre l'Algérie

Table alphabétique et analytique des circulaires et instructions générales de l'administration : de l'enregistrement et des domaines jusqu'au 1er septembre 1835

Table générale des références de jurisprudence aux Recueils Sirey, Dalloz, Gazette du Palais : Gazette des tribunaux et des Pandectes françaises : classée par ordre chronologique

Tableau comparé de la conduite qu'ont tenu envers moi les ministres de l'ancien régime : avec celle des ministres du nouveau régime

Tableau de la constitution françoise

Tableau de la dette publique et des misères du trésor suivi d'un exposé détaillé des budgets

Tableau du climat des Antilles et des phénomènes de son influence sur les plantes, les animaux : et l'espèce humaine, lu à l'Académie royale

Tableaux du système administratif et financier de 1789 et de 1817

Tactique des assemblées législatives. Tome 2

Tendances germaniques

Territoires du Haut-Sénégal Moyen-Niger. 1900-1903

Testament politique de feu M. le comte de...., sur les colonies françaises, pour servir à éclairer : les bases du nouveau système colonial qui sera définitivement adopté par la France

Théorie du notariat pour servir aux examens de capacité : contenant, par demandes et réponses : les matières sur les quelles les candidats

Théorie nouvelle pour faire manoeuvrer et combattre les troupes de toutes armes d'après : les mêmes principes et aux mêmes commandements (2e édition considérablement diminuée...)

Théâtre de la guerre et de la paix en 1859, ou Géographie de l'Italie