Administration territoriale

Ministère de la Guerre. Règlement du 4 janvier 1897 sur le service de l'entretien : du harnachement dans les établissement de l'artillerie

Ministère de la Justice. Conseil supérieur des prisons. Sous-commission des accidents du travail : dans les établissements pénitentiaires

Ministère de la guerre. Ecole de sous-officiers de l'artillerie et du génie. Décret d'organisation : et programmes

Ministère de la guerre. Instruction sur le marquage des effets de harnachement du service : de l'artillerie et des équipages militaires dans les corps de troupes de toutes armes...

Ministère de la guerre. Manuel méthodique et pratique d'administration et de comptabilité : pour les commandants de batteries...

Ministère de la guerre. Recrutement de l'armée. Instruction du 20 octobre 1905 relative : à l'établissement des tableaux de recensement

Ministère des Colonies. Administration pénitentiaire. Tribunaux maritimes spéciaux : Recueil des dépêches ministérielles, arrêtés...

Ministère des travaux publics. Code de la pêche fluviale. Instruction pour les gardes-pêche : Instructions pratiques pour le repeuplement des cours d'eau

Mirabeau à l'Assemblée constituante. Tribun du peuple

Mise au point de la question de l'Ouenza. La Défense nationale et Bizerte

Mobiles et volontaires de la Seine pendant la Guerre et les deux sièges

Mode d'attaque de l'infanterie prussienne dans la campagne de 1870-1871

Modèles pratiques pour la rédaction des conditions générales des cahiers des charges : en matière de ventes sur saisie immobilière et de ventes sur licitation de biens de mineurs...

Mon compte avec Mr Larat-Minot, receveur particulier des finances de l'arrondissement de Melle

Mon compte rendu. Discours, propositions et rapports, 1889-1893

Monographies communales de la Xaintrie, cantons d'Argentat, Mercoeur, Saint-Privat : supplément de 1891 à l'édition de 1886

Monopoles communaux éclairage au gaz et à l'électricité, distribution d'eau et de force motrice : omnibus, tramways, étude de droit administratif et de science économique, thèse

Montesquieu considéré dans une république

Monument à la gloire nationale, ou Collection générale des proclamations, rapports. Tome 2 : lettres et bulletins des armées françaises...

Monument élevé par la reconnaissance, ou Court exposé de la vie de Mlle S.-A. Vallayer

Motifs qu'ont tous les citoyens de s'intéresser dans la cause de M. le Comte de Lally

Motion en faveur des officiers du Roi destitués par les ministres, proposée à l'Assemblée : des Etats-généraux

Moyen d'obtenir pour chaque travailleur, à l'âge de 55 ans, une pension de mille francs par an

Moyen d'ordre pris dans la nature pour organiser la grande famille du peuple à l'avantage : de toutes les classes de la société

Moyen de faire cesser promptement la crise financière qui alarme les citoyens, projet communiqué : à MM. les membres du Comité d'agriculture de Beaune (Côte-d'Or)

Moyen très équitable de réparer une grande partie des désastres de la France

Moyens de crédit public, en donnant aux biens nationaux la valeur des biens patrimoniaux : d'après les principes consacrés...

Moyens de remédier aux inconvénients du budget proposé par le ministre des Finances

Moyens opportuns et faciles à mettre en pratique pour l'amélioration du sort des travailleurs : suivi d'un abrégé des devoirs de l'homme

Mr Manuel

Mélanges, ou l'Arrivée de l'illustre Lagrange aux Champs-Elysées, précédée de deux chansons : patriotiques et suivie de couplets sur l'abbé Delille...

Mémento théorique et pratique du possesseur de titres au porteur : perte, vol ou destruction : loi du 15 juin 1872. 3e édition

Mémoire adressé par M. H. Clapier, ex-architecte de la ville de Brive à MM. les membres : composant le conseil de préfecture de la Corrèze

Mémoire adressé à S. Exc. le ministre de la Guerre sur la défense de la place et citadelle : de Mézières, suivi de la correspondance des généraux prussiens et autres pièces justificatives...

Mémoire adressé à monsieur le ministre des travaux publics

Mémoire contre le détournement des eaux du Peyssier, l'un des canaux d'irrigation : du territoire de Gap (Hautes-Alpes)

Mémoire justificatif approuvé, revu et corrigé par M. Paul Darblay, maire de Corbeil : pour la défense de M. Marc Pasquet devant la cour d'assises de Melun

Mémoire pour M. l'abbé Pélier de Lacroix, chanoine de la cathédrale de Saint-Claude, appelant : à Mgr l'archevêque d'Amasie, administrateur du siège métropolitain de Lyon, etc...

Mémoire pour dégager une question d'intérêt communal

Mémoire pour la Compagnie Mannier, suite de sa requête présentée au Roi en 1816 : et réponses au rapport...

Mémoire présenté à l'Assemblée nationale constituante

Mémoire relatif aux travaux exécutés pour améliorer le régime des eaux sur la rivière et le canal : de l'Ourcq et pour rendre ces cours d'eau navigables

Mémoire sur certains intérêts de politique extérieure d'une haute importance

Mémoire sur l'organisation des bureaux des états-majors

Mémoire sur l'étiologie du piedbot. 2e tirage

Mémoire sur la composition des budgets de 1818, 1819 et 1820 et la liquidation de la dette exigible : sur le règlement et l'amortissement de la dette constituée...

Mémoire sur la distinction des biens en meubles et immeubles

Mémoire sur la possibilité de conclure un Traité de commerce entre la France et l'Angleterre