Administration territoriale

Examen critique du militaire françois. Partie 2,Tome 2

Examen de la proposition de loi de M. J. Bozérian, sur le nom commercial

Examen des deux projets de loi présentés par le ministre de la Marinepar le 28 décembre 1832 : traitant des droits civils et politiques des hommes de couleurs...

Examen des deux projets de loi sur l'organisation des colonies : et sur les droits civils : et politiques des hommes de couleur

Examen des fautes du dernier gouvernement, tel qu'il fut imprimé le 29 avril 1815 : 2e édition, augmentée d'un supplément

Examen du Compte des ministres, année 1816, et du projet de loi de finances, pour l'année 1818

Examen du Rapport fait par M. Barnave, de l'Assemblée nationale, sur l'affaire de : Saint-Domingue, rapport imprimé dans le 'Moniteur', seul écrit où il ait paru

Examen du budget proposé pour 1818 par le ministre des Finances, avec l'indication des moyens : de faire cesser les désordres de l'administration du royaume

Examen légal sur la question des recensements

Examen rapide des deux projets de loi relatifs aux colonies : adressé à la chambre des Députés

Exploration des mines de cuivre de Camperucho, Etat de Magdalena, Colombie : rapport technique

Exposition des faits recueillis jusqu'à présent concernant les effets de la vaccination : et examen des objections qu'on a faites en différens temps...

Exposition internationale de Saint-Louis (U. S. A.), 1904. Section française : Rapport des groupes 17 et 18 : librairie, musique, reliure et cartographie

Exposition universelle de 1878. Algérie. Gouvernement général de l'Algérie : Direction générale des Affaires civiles et financières. Service des forets...

Exposition universelle de Paris en 1878. Notice sur les travaux publics de l'Algérie

Exposition universelle et internationale de Bruxelles, 1910, Section française, classe 16 : groupe XVII-B, médecine et chirurgie : rapport

Exposition universelle et internationale de Liège, 1905. Groupe XVIII. Colonies françaises : et pays de protectorat. Rapport général

Exposition universelle internationale de 1889 à Paris : rapport général. L'économie sociale

Exposition universelle internationale de 1889 à Paris : rapport général. Les produits alimentaires

Exposition universelle internationale de 1889 à Paris : rapport général. Mobilier, tissus, vêtements

Exposition universelle internationale de 1889 à Paris : rapport général. Travaux de l'Exposition

Exposition universelle internationale de 1900. Direction des services d'architecture : Instructions : générales relatives au fonctionnement des services d'architecture

Exposé d'un projet sérieux pour économiser des sommes énormes au gouvernement de : la République française en lui procurant des millions annuellement et en dégrevant...

Exposé des motifs d'un projet de règlement concernant le gouvernement des colonies

Exposé des motifs du projet de budget des recettes et des dépenses de Tahiti et de Moorea : pour l'exercice 1885

Exposé des motifs et programme électoral, présentés à la réunion préparatoire du syndicat : et des délégués cantonaux de la ligue des cultivateurs lorrains du 7 février 1885

Exposé des réclamations des Indous de Pondichery. Libre usage des rues. Fusion des castes

Exposé pratique de la procédure suivie devant le Conseil d'Etat et devant le Tribunal des conflits

Exposé rapide des opérations de la division Du Pont, pendant la campagne de 1805, sur le Danube : au sujet d'un article sur le principe fondamental de la guerre...

Expédition des mers de Chine : rapports adressés à S. Exc. le ministre de la Guerre

Expériences d'artillerie exécutées à Lorient à l'aide des pendules balistiques par odre : du Ministère de la marine

Extension des limites de Paris d'après la loi du 16 juin 1859 et le décret du 1er novembre de la : même année : tableau indicatif des circonscriptions des nouveaux arrondissements...

Extinction de la mendicité, 1862-63, résumé des opérations : rapport présenté par M. le maire : dans la séance du 22 décembre 1863

Extrait de la Pétition adressée aux deux Chambres, pour obtenir la liquidation de sa pension : de retraite à raison de la durée de ses services

Extrait de la correspondance de M. et Mme de K***

Extrait de ma correspondance avec M. le comte Despinois, ex-commandant la 1re division militaire : le faux marquis de Fussy, de Bourges...

Extrait de mes opinions politiques pendant la Révolution

Extrait des oeuvres imprimées de M. de Savoisy, sur son Traité de la théorie politique des Français : Edition corrigée par son auteur, réimprimée par les soins d'une réunion de gens de lettres

Extraits de la correspondance du Sr Thierrée, au ministère des finances en 1824 : 2 ° du tocsin commercial en 1830 ; 3 ° d'un mémoire relatif aux achats de toiles faits à Rouen...

Extraits des journaux et revues qui ont rendu compte de "l'Algérie en 1865"

Face au brand territorial : sur la misère symbolique des systèmes de représentation des collectivités territoriales

Faculté de droit de Paris. Droit romain. Les Comices à Rome. Droit français : Le Secret professionnel. Thèse pour le doctorat

Faits et principaux moyens présentés pour les Frères des écoles chrétiennes contre la commune : de Caluire et Cuire, les sieurs Vassel, Pierrot, Razuret et consorts et M. Challemel-Lacour

Faut-il des réformes ?

Finances coloniales. Le budget local des colonies

Finances, budget, fiscalité : mieux communiquer, mieux faire participer

Fonction publique : chronique d'une révolution silencieuse

Fonds de compensation de la TVA : principes, éligibilité, versement