Histoire droit / Institution

Cours élémentaire d'histoire du droit français . F 2 (Ed.1892)

Coustumes générales des pays et duché de Bretagne, nouvellement reformées (Ed.1582)

Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressort d'iceux (N éd) (Ed.1780)

Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle : 2 (Ed.1877-1897)

Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. 2 (Ed.1877-1897)

Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle. 2 (Ed.1877-1897)

Coutumes générales du duché de Lorraine, N éd, (Ed.1770)

Coutumes générales du païs et duché de Bretagne. V2 (Ed.1745-1748)

Criminopolis (Ed.1897)

Curiosités judiciaires et historiques du moyen âge. Procès contre les animaux (Ed.1858)

De l'Eloquence judiciaire au dix-septième siècle : Antoine Lemaistre et ses contemporains, (Ed.1856)

De l'autorité judiciaire en France , (Ed.1818)

De la Faute comme source de la responsabilité en droit privé, (Ed.1891)

De la fiducie (Ed.1891)

De la liberté de la presse : avec un appendice contenant les avertissements (Ed.1860)

De la situation des israélites indigènes quant à leur état civil (Ed.1862)

De la volonté unilatérale considérée comme source d'obligations (Ed.1891)

Derniers jugements avant liquidation : trente-cinq ans dans la magistrature

Des Projets de réforme pénitentiaire, étude du programme (Ed.1878)

Des colonies pénitentiaires et du patronage des jeunes libérés (Ed.1863)

Des délits et des peines (2e édition avec une introduction et un commentaire revus) (Ed.1870)

Des délits et des peines (Ed.1856)

Des loix pénales , (Ed.1790)

Des procès de chasse (Ed.1872)

Des recours pour excès de pouvoirs devant le conseil d'Etat (Ed.1878)

Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent (Ed.1864)

Dict. de jurisprudence et des arrêts, ou Nouvelle édition du Dict. de Brillon. T. 1 (Ed.1781-1788)

Dict. de jurisprudence et des arrêts, ou Nouvelle édition du Dict. de Brillon. T. 3 (Ed.1781-1788)

Dict. de jurisprudence et des arrêts, ou Nouvelle édition du Dict. de Brillon. T. 5 (Ed.1781-1788)

Dict. de jurisprudence et des arrêts, ou Nouvelle édition du Dict. de Brillon. T. 6 (Ed.1781-1788)

Dict. de jurisprudence et des arrêts, ou Nouvelle édition du Dict. de Brillon. T. 7 (Ed.1781-1788)

Dict. de la législation algérienne (Ed.1877)

Dict. de la législation algérienne, Volume 1 (Ed.1867-1872)

Dict. de la législation algérienne, code annoté et manuel raisonné des lois. 1 (Ed.1867-1872)

Dict. de la législation algérienne. Volume 2 (Ed.1867-1872)

Dict. de la législation algérienne. Volume 3 (Ed.1867-1872)

Dict. de la législation de la propriété, concernant la construction, la mitoyenneté, (Ed.1890)

Dict. général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence... (Ed.1835-1841)

Dict. général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence... (Ed.1835-1841)

Dictionnaire de droit et de pratique. Tome 2 (Ed.1758)

Dictionnaire de droit et de pratique. Tome premier (Ed.1769)

Dictionnaire de droit et de pratique. Tome second (Ed.1769)

Dictionnaire de droit international public et privé, (Ed.1885)

Dictionnaire de droit international public et privé, (Ed.1885)

Dictionnaire de droit électoral, (Ed.1877)

Dictionnaire de jurisprudence et des arrêts. T. 2 (Ed.1781-1788)

Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu. T5 (Ed.1824-1828)

Dictionnaire de police moderne pour toute la France. Tome 1 (Ed.1823)