Histoire droit / Institution

Faculté de droit de Lille. Droit romain : adultère à Rome. Droit français : délits contre l'enfance

Faculté de droit de Lyon. Des Sociétés fromagères de Franche-Comté. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Montpellier. De l'Impôt des successions, en droit romain. Du Privilège du trésor

Faculté de droit de Montpellier. Des Marchés de fournitures passés avec l'Etat

Faculté de droit de Montpellier. Distribution des prix fondés par le Conseil général de l'Hérault

Faculté de droit de Montpellier. Droit français : De la faillite des sociétés commerciales

Faculté de droit de Montpellier. Droit français, Influence de la faillite sur les hypothèques

Faculté de droit de Montpellier. Droit romain : la puissance paternelle sur la personne de l'enfant

Faculté de droit de Montpellier. L'histoire et le rôle actuel du cautionnement et de la solidarité

Faculté de droit de Montpellier. Thèse pour le doctorat. : Etude de l'emphytéose en droit romain et en droit français

Faculté de droit de Nancy. Du Pécule castrense et du pécule quasi-castrense en droit romain

Faculté de droit de Paris Droit romain Contrat per nuncium Droit français Contrat par correspondance

Faculté de droit de Paris, thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. : De la Complicité et du recel, en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Condition légale de la femme mariée en droit français. Thèse

Faculté de droit de Paris. De l'Acquisition des fruits par le possesseur, en droit romain : Thèse

Faculté de droit de Paris. De l'Action ex stipulatu, en droit romain. Des Questions de droit : international privé en matières d'obligations, en droit français. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. De l'Administration du tuteur en droit romain de l'Administration : de la fortune mobilière des mineurs en droit français, thèse pour le doctorat par Louis Salvan

Faculté de droit de Paris. De l'Incapacité de la femme mariée, en droit français, thèse

Faculté de droit de Paris. De l'Usufruit paternel. De l'Action publicienne. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. De la Complicité à Rome et en France. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. De la Légitime en droit romain. De la réduction des libéralités Thèse

Faculté de droit de Paris. De la Responsabilité des municipes, en droit romain. : De la Responsabilité des communes en droit français. Thèse

Faculté de droit de Paris. De la Séparation des patrimoines, en droit romain et en droit français. : Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. De la preuve écrite en matière de droits réels ou personnels

Faculté de droit de Paris. Des Donations entre époux, dans le droit romain. De la quotité : disponible entre époux, d'après le droit français. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Des Droits du vendeur non payé, en droit romain. De la Résolution : de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Des Obligations solidaires, en droit romain et en droit français

Faculté de droit de Paris. Des Sociétés particulières, en droit romain. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Des donations entre époux en droit romain et en droit français, thèse

Faculté de droit de Paris. Des effets de la transcription des donations, Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Des incapacités résultant de la folie, en droit romain et en droit : français . Thèse pour le doctorat par Albert Cousin

Faculté de droit de Paris. Des questions de preuve en matière de reprises matrimoniales. : Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Diffamation et injures envers les particuliers, en droit français. : Injures et libelles diffamatoires, en droit romain. Thèse pour le doctorat par Alphonse Labussière

Faculté de droit de Paris. Droit français : de la Comptabilité des fabriques. Thèse

Faculté de droit de Paris. Droit français. Des Partages d'ascendants. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Droit français. Du service militaire dans ses rapports avec les droits : politiques et le mandat législatif. Thèse de doctorat soutenue le 30 octobre 1899 par A. Cothias

Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la Condition des enfants nés hors des justes noces.

Faculté de droit de Paris. Droit romain : Théorie des fautes

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Expropriation pour cause d'utilité publique Thèse

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'Inintegrum restitutio, envisagée comme voie : de recours contre les jugements. Droit français : des Causes d'ouverture à cassation, Thèse

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Curatelle du prodigue et du fou envisagée : au point de vue historique. Droit français : des Effets de la déclaration d'absence. Thèse

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Garantie en cas d'éviction. Droit français : Responsabilité civile des notaires. Thèse pour le doctorat, acte public soutenu le 21 décembre 1894

Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Perte de la chose due. Droit français : de la Surenchère du sixième et spécialement de ses effets. Thèse par Gustave Perrin

Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Empêchements de mariage. Droit français : des Empêchements prohibitifs de mariage en droit canon et en droit civil.

Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Concubinat. Droit français : des Droits du conjoint : survivant, en droit ancien et moderne, et dans les principales législations étrangères. Thèse

Faculté de droit de Paris. Droit romain : l'Homicide et le parricide. Droit français : Théorie des circonstances atténuantes. Thèse pour le doctorat

Faculté de droit de Paris. Droit romain : les Voies de communication. Droit français : les Chemins de fer d'intérêt local. Thèse pour le doctorat, acte public soutenu le 25 juin 1885