Histoire droit / Institution

De la cession des créances : droit romain et droit français De l'endossement : Code de commerce

De la cession des créances en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la cession à titre onéreux des offices ministériels : thèse pour le doctorat

De la cession-transport en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la communauté réduite aux acquêts

De la compensation et des demandes reconventionnelles dans le droit romain ancien et moderne

De la compensation, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la complicité en droit romain et en droit français : thèse

De la compétence des juges de paix 2e éd

De la compétence des juges de paix d'après les lois postérieures à 1838 : thèse pour le doctorat

De la compétence des tribunaux français en matière de succession

De la concurrence des huissiers et des greffiers avec les notaires, en fait de ventes publiques : de meubles à crédit et de récoltes et arbres sur pied

De la concurrence déloyale : thèse pour le doctorat soutenue le 7 juin 1895

De la concurrence déloyale à l'aide de fausses indications sur la provenance des produits

De la condition de la dot mobilière sous le régime dotal, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la condition de viduité et des déchéances causées par le remariage

De la condition des aliénés en droit romain et en droit français

De la condition des fous et des prodigues.Du Conseil judiciaire. Thèse pour le doctorat

De la condition des objets mobiliers faisant partie des collections des bibliothèques publiques

De la condition des étrangers en droit romain et en droit français : dissertation pour le doctorat

De la condition des étrangers en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat

De la condition du mineur de vingt-cinq ans en droit romain et du mineur émancipé, thèse

De la condition du prodigue, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat

De la condition et des droits des enfants naturels : étude de la proposition de loi votée par le Sénat, le 27 juin 1895

De la condition légale de la veuve : thèse pour le doctorat

De la condition légale des sociétés étrangères en France et des rapports avec leurs actionnaires

De la conduite des débats devant les conseils de guerre et devant les cours d'assises

De la confusion des dettes en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat soutenue

De la congrégation et des Jésuites . Au roi, à la nation et aux chambres

De la constitution d'hypothèque conventionnelle, en droit romain. : De la Publicité des hypothèques, en droit français : thèse pour le doctorat

De la constitution des sociétés en vue de l'établissement d'écoles libres

De la construction des murs de clôture et des pignons mitoyens : commission de jurisprudence

De la contrainte par corps considérée sous les rapports de la morale, la religion, droit naturel

De la contrainte par corps et de ses effets

De la copie des pièces du procès en matière criminelle

De la correspondance privée, postale ou télégraphique avec le droit civil, le droit commercial

De la création d'un code de droit international et de l'institution d'un haut tribunal

De la discipline judiciaire considérée dans ses rapports avec les juges

De la distinction des biens

De la distinction des lois constitutionnelles et des lois ordinaires

De la division administrative de la France et de la centralisation Volume 1

De la division administrative de la France et de la centralisation Volume 2

De la dot et spécialement de sa restitution en droit romain et en droit français : dissertation

De la dot mobilière et en particulier de son caractère d'inaliénabilité : thèse de doctorat : soutenue le 3 mars 1853 devant la Faculté de droit de Paris

De la déclaration d'adjudicataire faite par l'avoué enchérisseur

De la déclaration de guerre

De la délimitation du rivage de la mer et de l'embouchure des fleuves et rivières

De la démocratie dans ses rapports avec le droit international