Histoire droit / Institution

Thèse pour le doctorat. Du Mariage du droit des gens, et en général des mariages sans connubium : De l'Occupation des territoires sans maître. Faculté de droit de Paris (Ed.1889)

Thèse pour le doctorat. Du Métayage étudié dans son histoire et ses éléments juridiques : d'après sa pratique dans le Craonnais. Faculté de droit de Paris

Thèse pour le doctorat. Du domaine public en droit romain et français

Thèse pour le doctorat. Du domicile. Faculté de droit de Paris, le 17 aout 1863

Thèse pour le doctorat. Du droit des femmes dans les faillites. Faculté de droit. Académie de Rennes

Thèse pour le doctorat. Du mandat en droit romain. De la commission en droit français : Faculté de droit de Paris, 27 juillet 1858

Thèse pour le doctorat. Essai sur l'histoire des donations entre époux : et leur état d'après le Code Napoléon. Faculté de droit de Paris, le 16 juillet 1852

Thèse pour le doctorat. Etude comparée sur le placement en France et à l'étranger : Faculté de droit de Paris

Thèse pour le doctorat. Etude de la législation suisse sur l'assurance contre la maladie : et les accidents du travail. Faculté de droit de Paris, le 1er juin 1900

Thèse pour le doctorat. Etude des dangers de l'hypothèque légale de la femme mariée : et des remèdes qui pourraient y être apportés. Le 9 novembre 1900

Thèse pour le doctorat. Etude des lois Julia et Papia Poppaea en droit romain. Situation légale : des communautés religieuses en droit français. Faculté de droit de Paris, le 15 janvier 1862

Thèse pour le doctorat. Etude historique et juridique sur l'emphytéose en droit romain : en droit français et en droit roumain. Faculté de droit de Paris

Thèse pour le doctorat. Etude sur l'action en bornage. Faculté de droit de Paris

Thèse pour le doctorat. Etude sur l'adultère au point de vue pénal : Faculté de droit de Paris, le 21 mars 1893

Thèse pour le doctorat. Etude sur l'exception de dol, en droit romain. La Déclaration de guerre : et ses effets immédiats, étude d'histoire et de législation comparée. Faculté de droit de Paris

Thèse pour le doctorat. Etude sur l'in bonis ou propriété prétorienne en droit romain : Du Domaine congéable ou bail à convenant en droit français

Thèse pour le doctorat. Etude sur la litis contestatio en droit romain : et les effets de la demande en justice en droit français

Thèse pour le doctorat. Etude sur le privilège du bailleur d'immeubles

Thèse pour le doctorat. Etude sur les associations coopératives : précédée d'un examen du contrat de société en droit romain. Faculté de droit de Paris

Thèse pour le doctorat. Faculté Paris. Droit romain. Acquisition du droit de cité à titre individuel : Droit français. Influence du changement de nationalité des parents sur la nationalité des enfants

Thèse pour le doctorat. Faculté de droit de Douai

Thèse pour le doctorat. Faculté de droit de Paris

Thèse pour le doctorat. Finium regundorum en droit romain. Condition des transportés aux colonies : étude de colonisation pénale en droit français. Faculté de droit de Paris, le 2 juillet 1889

Thèse pour le doctorat. L'Assistance médicale en France et la loi du 15 juillet 1893

Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le jeudi 6 mars 1856

Thèse pour le doctorat. La Loi pénale et les délinquants d'habitude incorrigibles

Thèse pour le doctorat. La Législation belge des Unions professionnelles : Faculté de droit de Paris, le 6 juin 1900

Thèse pour le doctorat. La Législation sur le travail industriel des femmes et des enfants : Faculté de droit de Caen, le 19 juin 1896

Thèse pour le doctorat. La Propriété littéraire et artistique au point de vue international : Faculté de droit de Paris, le 6 mai 1895

Thèse pour le doctorat. La taxe unique sur les boissons hygiéniques

Thèse pour le doctorat. Le Casier judiciaire

Thèse pour le doctorat. Le Concept du vol dans le droit romain : Etude théorique et pratique sur les condamnations conditionnelles, loi Bérenger en droit français

Thèse pour le doctorat. Le Danube, étude de droit international. Faculté de droit de Paris

Thèse pour le doctorat. Le Divorce et la séparation de corps en droit international privé : spécialement au point de vue du droit français. Faculté de droit de Paris, le 19 avril 1893

Thèse pour le doctorat. Le Droit d'interpellation. Faculté de droit de Lyon, 22 décembre 1897

Thèse pour le doctorat. Le Fondement du droit successoral en droit français

Thèse pour le doctorat. Le Monopole postal. Faculté de droit de Paris, le 8 juin 1900

Thèse pour le doctorat. Le Régime des octrois, étude de législation financière

Thèse pour le doctorat. Le Serment, étude de droit positif et de législation : Faculté de droit de Paris, le 23 novembre 1899

Thèse pour le doctorat. Les Collegia tenuiorum en droit romain. Etude sur les congrégations : religieuses de femmes légalement reconnues en droit français. Faculté de droit de Paris

Thèse pour le doctorat. Les Douanes chez les Romains en droit romain : Du Contentieux de l'administration des douanes en droit français. Faculté de droit de Caen

Thèse pour le doctorat. Les Monuments historiques. Faculté de droit de Lyon

Thèse pour le doctorat. Les démembrements de la propriété foncière avant : et après la Révolution en droit français. Faculté de droit de Paris, le 29 juin 1881

Thèse pour le doctorat. Principes généraux des lois, essai historique sur le pouvoir législatif : Faculté de droit de Paris

Thèse pour le doctorat. Sociétés coopératives en droit français : Des corporations à Rome en droit romain. Faculté de droit de Lyon, le samedi 22 mai 1886

Thèse pour le doctorat. Sur la pétition d'hérédité en droit romain et en droit français : Faculté de droit de Paris, le 21 aout 1865

Thèse pour obtenir le grade de docteur en droit. De l'autorité de la chose jugée

Thèse. De la Dissolution du mariage en droit romain : Du Divorce et de la séparation de corps en droit français. Faculté de droit de Paris