Histoire droit / Institution

La cellule belge. Thèse pour le doctorat

La charte constitutionnelle en 1821

La charte constitutionnelle, appuyée en 1830 sur le Contrat social : acceptée et jurée par S. M. Louis-Philippe Ier, proclamé roi des Français

La charte extraite de l'Evangile par un avocat

La circulation des modèles normatifs

La conférence de la paix, La Haye, 18 mai-29 juillet 1899

La constitution française défendue contre le journal Le Temps

La coutume de Paris

La coutume kanak dans l'Etat : perspectives coloniales et postcoloniales sur la Nouvelle-Calédonie

La destitution des officiers ministériels : thèse pour le doctorat

La faillite d'après le droit romain, monographie juridique

La famille de Treil de Pardailhan défenderesse contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur : Tribunal civil de la Seine. Pièces justificatives

La forme originelle de la donatio mortis causa

La féodalité et le droit civil français

La garantie obligatoire de l'indemnité

La gouvernance judiciaire : promouvoir au Sénégal une justice moderne et efficiente

La jurisprudence des Novelles de Justinien Tome 1

La justice expliquée à ma petite-fille

La justice militaire dans l'armée de terre en France et dans les principaux pays

La justice poursuivie par l'Eglise, appel du jugement

La justice privée et l'immunité

La liberté du travail et le collectivisme

La liberté individuelle sous la république, lettre à M. le procureur de la république : à M. le garde des sceaux

La loi Roussel, des améliorations à apporter au contrôle de l'élevage

La loi Roussel, ses bienfaits, ses imperfections, modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter : IIIe Congrès international pour la protection de l'enfance, Berlin, 10-15 septembre 1911

La loi allemande du 23 Octobre 1878, contre les tendances démocratiques socialistes

La loi dans une monarchie fondée sur le principe de la souveraineté nationale

La loi du 7 mars 1850 et le mesurage du travail à la tâche, compte rendu de la discussion. Documents

La loi municipale du 5 avril 1884, texte complet : annoté, commenté et expliqué par les circulaires et documents officiels. 7e édition

La loi sur la chasse expliquée aux chasseurs, aux gardes-champêtres et aux agriculteurs : Nouveau guide pratique

La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : Recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements. Tome III. Table analytique

La marquise de Brinvilliers La comtesse de Saint-Géran Jeanne de Naples Vaninka (Ed.1856)

La mondialisation : journées allemandes

La médiation préventive et de projet

La nationalité française chez les musulmans de l'Algérie. Thèse pour le doctorat

La non-déduction du passif héréditaire en matière fiscale et les projets de réforme : Thèse pour le doctorat soutenue le 12 juin 1900

La notion de la complicité, étude critique. Thèse pour le doctorat

La nouvelle Loi sur les fonds de commerce et sa jurisprudence. 2e édition : Commentaire pratique de la loi du 17 mars 1909 et exposé de la jurisprudence, la loi et les formules

La nouvelle loi sur la réforme de l'instruction criminelle

La parole et l'action : itinéraire d'un avocat militant

La peine de mort, récit

La photographie et le droit. Nouvelle édition

La phrénologie et le jésuitisme, Discussion physiologique entre un médecin et un disciple de Loyola

La poésie du Barrois : conférence faite au Cercle parisien de la Ligue de l'enseignement

La prestidigitation sans appareils. Traité de tous les tours de mains anciens : et de toutes les manipulations nouvelles, notamment du double empalmage

La procédure dans les arbitrages internationaux

La propriété foncière chez les musulmans d'Algérie, ses lois sous la domination française : constitution de l'état civil musulman

La propriété immobilière en Algérie, commentaire de la loi du 26 juillet 1873