Usages locaux du département de la Gironde : publiés en exécution de deux délibérations du conseil général de la Gironde et de la commission départementale

Usages locaux du département de la Gironde : publiés en exécution de deux délibérations du conseil général de la Gironde et de la commission départementale

Usages locaux du département de la Gironde : publiés en exécution de deux délibérations du conseil général de la Gironde et de la commission départementale
Éditeur: Lacour-Ollé
2010121 pagesISBN 9782750424565
Format: BrochéLangue : Français

Par arrêté du 3 août 1881, le préfet de Gironde a institué une commission de jurisconsultes afin de coordonner les usages locaux afférents au département et d'examiner l'utilité de leur publication. L'ouvrage reprend l'ensemble des points et des lacunes étudiés. Les thèmes examinés touchent aussi bien au mode de paiement des loyers qu'à l'exploitation des vieilles futaies.

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