Mégacode civil 2014

Mégacode civil 2014

Mégacode civil 2014
Éditeur: Dalloz
2014ISBN 9782247133888
Format: ReliéLangue : Français

Dix éditions, près de 100 000 décisions citées.

Depuis 1995, le Mégacode civil poursuit un objectif

inchangé, offrir aux utilisateurs intensifs du Code civil un

supplément de substance juridique qui ne figure dans

aucun autre ouvrage : dans une zone d'annotations

spécifique, le Mégacode civil explore la jurisprudence

largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la

Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions

du fond, révélée par l'interrogation systématique des

bases de données juridiques, en particulier de la base

Jurica disponible sur Dalloz.fr. Depuis la première édition

du Mégacode, ce sont ainsi plus de 150 000 décisions

qui ont été analysées, donnant une vision plus précise et

plus pratique de la jurisprudence, mêlant illustrations et

descriptions de tendance permettant à l'utilisateur d'en

comprendre l'évolution et d'en faire bon usage.

Pour la présente édition, les annotations jurisprudentielles

relatives notamment à la filiation, aux biens et à la

vente ont été entièrement remaniées.

Le Mégacode civil comprend en outre une vingtaine

des principales conventions internationales de droit privé

(Conv. EDH, CIDE, Rome I, II et III...), très utiles mais

d'accès souvent difficile. Afin de maintenir l'ouvrage dans

des dimensions raisonnables, ces textes internationaux,

ainsi que les textes complémentaires traditionnellement

ajoutés au Code civil (environ trois cents lois, décrets

ou extraits de codes), figurent sur un CD-Rom joint à

l'ouvrage. Ce CD-Rom comporte donc la version intégrale

du Mégacode : le code civil avec ses annotations, les

textes complémentaires, les conventions internationales.

Il permet aussi d'appliquer à l'ensemble de ce corpus

la puissance de la recherche informatique sur le texte

intégral.

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