La jurisprudence fiscale est une composante essentielle du droit fiscal.

Interprétant une législation foisonnante, mouvante et parfois

imprécise, elle a dégagé des solutions permanentes, susceptibles de

s'adapter à l'évolution constante de la réalité économique et sociale.

Nul ne peut étudier ou appliquer le droit fiscal sans en connaître

la jurisprudence, telle qu'elle résulte des décisions du Conseil d'État,

des cours administratives d'appel, de la Cour de cassation, du Conseil

constitutionnel, de la Cour de justice des Communautés européennes

ou de la Cour européenne des droits de l'homme.

La grande originalité de l'ouvrage, rédigé par les meilleurs spécialistes

de la matière, est de faire la synthèse générale et méthodique

des solutions jurisprudentielles. Il constitue le complément indispensable

des encyclopédies pratiques, car il expose de façon précise

et argumentée l'inspiration de la jurisprudence et permet de

comprendre, sinon de prévoir, son évolution.

L'analyse de la jurisprudence s'ordonne autour des rubriques

suivantes : principes généraux, fiscalité des personnes, fiscalité

des entreprises, établissement de l'impôt, contentieux, recouvrement.

Les questions sont traitées à partir de l'analyse critique de décisions

de jurisprudence «pilotes». Un index approfondi facilite l'accès aux

questions abordées.

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale , dans leur nouvelle édition

refondue, à jour des évolutions les plus récentes, constituent

non seulement un ouvrage parfaitement adapté à l'apprentissage

du droit fiscal par les étudiants, mais aussi un outil de référence

remarquable pour les praticiens qui souhaitent mieux utiliser la jurisprudence

fiscale.