Les arrêts-tendances de l'informatique est le deuxième titre d'une

collection qui a pour objet de recenser et de commenter toutes les

jurisprudences applicables à une technologie, un métier ou un

secteur d'activité.

L'ouvrage recense environ soixante-dix décisions françaises

rendues en matière informatique depuis un peu plus de vingt ans.

Les questions auxquelles ont été confrontées les tribunaux et les

cours ont contribué à la création d'un droit spécifique né de la

confrontation avec le droit général, notamment le droit des

contrats, ainsi qu'avec d'autres branches du droit plus spécialisées,

telles que le droit d'auteur, le droit fiscal ou le droit pénal. Ces

questions concernent aussi bien les équipements (garantie des

vices cachés, conformité, financement...) que les logiciels, les bases

de données (propriété, contrefaçon, fraude informatique,

fiscalité...) et les services (maintenance, assurance).

Chaque commentaire de décision prend en compte le contexte

technico-juridique des questions soulevées et propose une analyse

de la tendance, ainsi qu'un extrait de la décision.

Rédigé sous la direction d'Alain Bensoussan et de Jean-François

Forgeron, cet ouvrage associe des avocats et des juristes, membres

du Cabinet Alain Bensoussan-Avocats, tous praticiens du droit des

nouvelles technologies.