Le provisoire en droit public

Le provisoire en droit public

Le provisoire en droit public
Éditeur: Dalloz
2009ISBN 9782247082667
Format: BrochéLangue : Français

Existe-t-il une véritable notion juridique du «provisoire», susceptible

d'être caractérisée par une certaine unité dans sa définition et/ou

sa fonction ? Il ne s'agit pas là d'une énième réflexion sur la mutabilité

de la norme juridique mais bien d'une recherche sur la spécificité

du «provisoire», permettant de le distinguer d'autres termes

parfois employés comme synonymes tels que le «temporaire»,

le «transitoire» ou encore le «conditionnel».

L'entreprise est vaste tant sont nombreuses les situations

ou les normes susceptibles, en droit public, d'être qualifiées

de provisoires : quels points communs entre les Constitutions

provisoires, les Gouvernements provisoires, les jugements provisoires,

les autorisations provisoires, les institutions provisoires ?

Les prestigieux contributeurs réunis dans cet ouvrage ont accepté

d'analyser différentes manifestations du provisoire pour mieux

les rapprocher et les confronter, afin d'en dégager les spécificités

mais aussi les ambiguïtés.

Si l'existence du provisoire en droit public n'est pas nouvelle,

elle acquiert une dimension résolument moderne à l'heure où l'on

fustige tout à la fois la dévalorisation du droit et de la durée,

la prolifération normative ou encore «l'hyper activisme».

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)