La question de la justice de proximité au Congo

La question de la justice de proximité au Congo

La question de la justice de proximité au Congo
Éditeur: Publibook
2015426 pagesISBN 9782342039900
Format: BrochéLangue : Français

Quel type de juridiction de proximité peut-on instituer au Congo pour

satisfaire aux besoins de justice de la population ? Un regard croisé sur

les systèmes juridictionnels congolais et français peut-il produire un effet

de mixage capable de rapprocher la justice congolaise de ses usagers ?

Cette étude adopte une approche de métissage du droit coutumier, du droit

moderne et des structures parallèles de règlement des conflits, fonctionnant

dans un système de foisonnement pluriel et multiforme.

Abolis par une loi de 2013, les tribunaux de police et les tribunaux

coutumiers jouaient un rôle majeur dans la justice de proximité en RDC.

De la mise en parallèle des systèmes congolais et français à une enquête de

terrain, aussi bien auprès des juridictions françaises de proximité, qu'auprès

des tribunaux de paix de Kinshasa, cette étude permet de comprendre la

complexité du système juridictionnel de proximité au Congo et dévoile ses

dysfonctionnements. Posant un regard critique sur le passé et s'inspirant

du système français, l'auteur tente de mieux envisager l'avenir par une

analyse pertinente des différentes juridictions officielles et des structures

informelles de résolution des conflits, afin de proposer la refondation de

véritables juridictions de proximité au Congo.

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