Les comités d'entreprise (CE) ont besoin d'informations claires, concrètes

et juridiquement fondées qui leur permettent d'utiliser au maximum les

droits que le Code du travail leur reconnaît. Depuis les lois Arnoux de 1982,

les attributions et moyens d'intervention du CE n'ont cessé de s'accroître ;

mais aussi, les mouvements de restructuration ou de recomposition n'ont

cessé de s'accélérer, plaçant les élus dans des situations toujours plus

complexes.

C'est pour y faire face que la législation a donné deux possibilités

aux CE de recourir à des experts : experts-comptables, experts en technologies

et conditions de travail, experts de gestion et experts «libres».

Aujourd'hui, ces experts peuvent assister les élus à différents moments

de la vie de l'entreprise et les éclairer de leurs diagnostics : analyse

annuelle des comptes, restructurations annoncées ou prévisibles, introduction

de nouvelles technologies, risques psychosociaux...

Cet ouvrage a pour but de fournir les informations nécessaires pour

que, avec l'aide des experts, les élus jouent leur rôle en toute indépendance.

À quoi sert une expertise ? Quels sont les différents types d'experts

auxquels les CE, CCE, CHSCT, CEE et comités de groupe peuvent faire

appel ? Qui rémunère les experts ? Quelles sont les informations que

l'employeur doit fournir ? Qu'est-ce que le droit d'alerte ? Cet ouvrage très

complet vous apportera les réponses.