La nationalité en déclin

La nationalité en déclin

La nationalité en déclin
Éditeur: O. Jacob
2014101 pagesISBN 9782738131881
Format: BrochéLangue : Français

En France, les débats sur la nationalité se focalisent sur ses conditions

d'accès. On se demande, par exemple, s'il faut modifier les

règles d'octroi de la nationalité par naissance (droit du sol) ou par

filiation (droit du sang) ou par d'autres moyens encore.

Ce bref essai présente les choses en partant d'un autre point de

vue, celui des fonctions de la nationalité. Celle-ci sert en effet à

déterminer le régime juridique des Français, en leur attribuant des

droits particuliers (par exemple le droit de vote) ou en décidant

dans quel cas la loi française doit leur être applicable (par exemple

lorsqu'un Français épouse un étranger).

Or, sous cet angle, on s'aperçoit qu'une évolution saisissante est

en train de se réaliser : celle de l'inexorable déclin de l'intérêt juridique

de la nationalité. Un tel éclairage permet de se demander si

les vifs débats politiques qui l'entourent ne manquent pas l'essentiel,

qui est la moindre importance de la nationalité en France et

en Europe aujourd'hui. L'objet de l'ouvrage est de décrire cette

mutation, qui touche, à travers la nationalité, aux fondements

mêmes du lien entre les citoyens, le droit et l'État.

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