La Constitution commentée article par article

La Constitution commentée article par article

La Constitution commentée article par article
2011175 pagesISBN 9782011461957
Format: BrochéLangue : Français

Destiné aux étudiants et à tous ceux qui veulent comprendre le fonctionnement des institutions, cet ouvrage permet d' accéder directement au texte de la Constitution du 4 octobre 1958, avec des commentaires historiques, politiques et juridiques. L'analyse de la pratique des institutions, et celle des jurisprudences du Conseil constitutionnel et du Conseil d'État, précisent la portée des dispositions constitutionnelles.

Entièrement remis à jour des suites de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, il comporte également les dispositions constitutionnelles entrées en vigueur le 1<sup>er</sup> décembre 2009 à la suite de la ratification du traité de Lisbonne. Le classement par articles permet d'utiliser l'index comme un vrai « dictionnaire » de la Constitution.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)