Rapport d'un comité des sages constitué sur l'initiative des ministres de l'Agriculture et de l'Aménagement du territoire en novembre 2001. Reprend les termes d'un débat tenu en février 2002 au Conseil économique et social et auquel ont participé de nombreux experts et professionnels. Le rapport formule des recommandations concernant les expérimentations de plantes transgéniques au champ.