Droit nucléaire : le contentieux du nucléaire : journée d'études du 20 octobre 2010

Droit nucléaire : le contentieux du nucléaire : journée d'études du 20 octobre 2010

Droit nucléaire : le contentieux du nucléaire : journée d'études du 20 octobre 2010
2011278 pagesISBN 9782731407822
Format: BrochéLangue : Français

«Le nucléaire est certes d'abord le fait des scientifiques, qui peuvent

dire de quoi il s'agit, et quels usages ou quelles utilisations peuvent en être

tirées. Mais, outre les choix qui appartiennent d'abord, et nécessairement,

puisque nous sommes en démocratie, au politique (pris au sens neutre du

terme), de nombreuses disciplines sont aussi concernées. Parmi toutes les

disciplines qui peuvent aborder le domaine du nucléaire figure le droit. Et il est

singulier d'observer que dans un pays, la France qui a occupé, qui occupe

toujours, une place importante en matière de recherche en ce domaine, et qui

est l'un des pays au monde où la proportion d'électricité issue du nucléaire

est l'une des plus grandes, les juristes se soient aussi peu occupés de ce

domaine, et des questions qu'il soulevait.

Et cependant, le nucléaire, pris dans son acception la plus large, ne peut

pas laisser les juristes indifférents, il appelle également, et inéluctablement,

l'intervention du droit et des juristes [...]

Le Centre de recherches administratives de Nîmes (CRA-Nîmes)

entend développer, en s'appuyant sur les scientifiques de Nîmes qui l'ont

souhaité et en ont permis la réalisation, et en bénéficiant de leur appui et

de leur collaboration, une recherche sur le droit nucléaire et le contentieux

nucléaire, ce dernier n'étant évidemment qu'un aspect du droit nucléaire, qui

sera développé par la suite.

La présente journée est la première organisée par le Centre et s'inscrit

dans une perspective de plusieurs années. Plusieurs thèmes généraux

soulevés par le contentieux administratif seront abordés, les centrales

nucléaires donnant lieu plus particulièrement à plusieurs exposés. Ce

colloque sera suivi d'autres colloques pour examiner de manière détaillée

les différents problèmes que l'on peut rencontrer et les solutions que le droit

peut éventuellement suggérer. Tous ces colloques donneront lieu à des

publications.»

Extraits de la «Présentation»

Jean-Marie Pontier

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