Usagers de la route : guide de droit pénal routier : automobilistes, motards, cyclistes, piétons... vos principales infractions et leurs conséquences passées au crible
Le thème
Le droit pénal de la route est un droit d'application quotidienne
largement mal connu dans ses effets. L'objectif de ce livre est
d'expliquer son application sous la forme d'un guide pratique
illustré. Les textes applicables et les décisions de justice
d'interprétation sont rassemblés, ordonnés et présentés
de la façon la plus simple possible.
Le plan
Dans la 1<sup>ère</sup> partie, les principales infractions sont détaillées,
dans un ordre logique, en commençant par le conducteur ,
en s'intéressant à son véhicule , faisant l'objet d'abord d'un
stationnement puis d'une conduite avec parfois un accident .
Dans la 2<sup>ème</sup> partie, la constatation des infractions est
expliquée depuis les agents verbalisateurs qui mettent en oeuvre
des matériels soit lors d'un contrôle routier ou à l'occasion
du contrôle automatisé et effectuent une constatation par
procès-verbal d'éventuelles infractions.
Dans la 3<sup>ème</sup> partie, la poursuite des infractions est
exposée depuis les procédures administratives en passant
par les procédures judiciaires simplifiées pour terminer
par les procédures judiciaires ordinaires .
