Le code théodosien. Vol. 5. Codex theodosianus. Vol. 5

Le code théodosien. Vol. 5. Codex theodosianus. Vol. 5

Le code théodosien. Vol. 5. Codex theodosianus. Vol. 5
Éditeur: Brepols
2009523 pagesISBN 9782503517223

Structuré en 20 titres, le livre V du Code Théodosien s'ouvre par une série

de mesures relatives aux successions ab intestat (titres 1 à 4) : elles concernent

notamment le droit successoral entre une mère et ses enfants et

l'attribution, aux institutions dont ils relèvent, des biens de leurs membres

décédés intestats.

Les titres 6 à 10 traitent du droit des personnes : le postliminium ,

disposition qui permet aux citoyens prisonniers à l'étranger de recouvrer

la totalité de leurs droits et de leurs biens une fois revenus en terre romaine,

par «droit de retour» ; le rétablissement dans leurs droits de naissance

des personnes ingénues ; la vente et l'exposition des nouveaux-nés.

Les titres 11 à 19 touchent aux problèmes fonciers : les domaines

impériaux et leurs modes d'exploitation, la possession, les terres désertées,

les colons et les travailleurs de la terre.

Le titre 20 concerne la coutume, cet ensemble de règles dont

l'autorité repose sur l'ancienneté, un usage répété et l'accord de tous. La

coutume permet d'assouplir pour des usages locaux les lois générales,

dont elle comble en quelque sorte les omissions.

En dépit de son caractère lacunaire - seules 60 constitutions nous sont

parvenues -, le livre V comprend des textes essentiels sur le droit familial

et le statut des individus. Il se révèle primordial pour l'étude des

structures agraires de l'Empire aux quatrième et cinquième siècles.

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