Le code théodosien. Vol. 5. Codex theodosianus. Vol. 5

Structuré en 20 titres, le livre V du Code Théodosien s'ouvre par une série
de mesures relatives aux successions ab intestat (titres 1 à 4) : elles concernent
notamment le droit successoral entre une mère et ses enfants et
l'attribution, aux institutions dont ils relèvent, des biens de leurs membres
décédés intestats.
Les titres 6 à 10 traitent du droit des personnes : le postliminium ,
disposition qui permet aux citoyens prisonniers à l'étranger de recouvrer
la totalité de leurs droits et de leurs biens une fois revenus en terre romaine,
par «droit de retour» ; le rétablissement dans leurs droits de naissance
des personnes ingénues ; la vente et l'exposition des nouveaux-nés.
Les titres 11 à 19 touchent aux problèmes fonciers : les domaines
impériaux et leurs modes d'exploitation, la possession, les terres désertées,
les colons et les travailleurs de la terre.
Le titre 20 concerne la coutume, cet ensemble de règles dont
l'autorité repose sur l'ancienneté, un usage répété et l'accord de tous. La
coutume permet d'assouplir pour des usages locaux les lois générales,
dont elle comble en quelque sorte les omissions.
En dépit de son caractère lacunaire - seules 60 constitutions nous sont
parvenues -, le livre V comprend des textes essentiels sur le droit familial
et le statut des individus. Il se révèle primordial pour l'étude des
structures agraires de l'Empire aux quatrième et cinquième siècles.