Institutions juridictionnelles

Institutions juridictionnelles

Institutions juridictionnelles
2006316 pagesISBN 9782011458025
Format: BrochéLangue : Français

Hu droit

Ce manuel offre au lecteur une présentation complète et synthétique des institutions chargées de rendre la justice. La structure simple de l'ouvrage qui distingue les tribunaux selon l'étendue géographique de leur compétence, leurs spécialités respectives et leur niveau hiérarchique aide le lecteur à assimiler l'organisation juridictionnelle globale et à trouver rapidement une réponse à une question précise.

Institutions juridictionnelles

Chapitre 1  Les principes directeurs

Chapitre 2  Les acteurs du procès

Chapitre 3  Les juridictions civiles

Chapitre 4  Les juridictions pénales

Chapitre 5  La juridiction judiciaire du second degré : la cour d'appel

Chapitre 6  La plus haute juridiction judiciaire : la Cour de cassation

Chapitre 7  La juridiction administrative suprême : le Conseil d'État

Chapitre 8  Les juridictions administratives de droit commun : tribunaux administratifs et cours administratives d'appel

Chapitre 9  Les juridictions administratives spéciales

Chapitre 10  Les juridictions extérieures aux ordres de juridiction

Chapitre 11  Les juridictions supranationales

Conclusion  Les modes alternatifs de règlement des conflits

Publics :

- Étudiants en 1<sup>er</sup> et 2<sup>e</sup> cycles de droit

- Étudiants des instituts d'études politiques

- Candidats aux concours et examens permettant d'accéder aux métiers judiciaires (magistrat, avocat, greffier...)

- Praticiens du droit

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