Manuel de droit des biens. Vol. 1. Biens et propriétés

Manuel de droit des biens. Vol. 1. Biens et propriétés

Manuel de droit des biens. Vol. 1. Biens et propriétés
2012498 pagesISBN 9782804460143
Format: BrochéLangue : Français

Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards,

du défi. D'abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d'un ancrage

fort dans un contexte factuel constaté avec précision, ancrage qui ne doit toutefois

point occulter de complexes analyses théoriques. Ensuite, et à l'exception de quelques

matières telle la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis,

la norme législative est stable, confinant, dans certains cas, à l'obsolescence, et la

connaissance efficace du droit passe alors nécessairement par l'étude d'une série de

grands arrêts de principe, et ce, matière fédérale belge oblige, dans une approche

forcément bilingue. Enfin, très souvent, bien que les tensions humaines soient extrêmes

en la matière, les enjeux économiques sont relativement modestes et un calcul de

rentabilité s'opère inévitablement.

Au départ de ces constats, le présent manuel a été conçu en deux tomes. D'une part,

cet ouvrage contenant l'étude des diverses classifications de «biens» et celle des

droits de propriété et de copropriété, et, d'autre part, un second livre, à venir, reprenant

l'examen des droits réels, principaux, portant sur la chose d'autrui : usufruit (usage et

habitation), servitude, superficie et emphytéose.

Quant à la méthode, nous avons opté pour une présentation de la matière en deux

niveaux de lecture : au-delà d'un exposé des notions et mécanismes de base, sont

repris des développements qui soit permettent l'approfondissement de questions

plus complexes ou controversées avec renvois à des articles ou ouvrages ciblés, soit

consistent en la relation, brève mais éclairante, de cas de jurisprudence sélectionnés et

relativement récents.

Notre projet est de servir ainsi les intérêts des étudiants et des praticiens et, qui sait,

de susciter l'une ou l'autre vocation, voire la passion, chez ceux qui, enfants, n'ont

probablement pas rêvé de mur mitoyen ou d'accession immobilière.

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