Droit judiciaire. Vol. 2. Manuel de procédure civile

Droit judiciaire. Vol. 2. Manuel de procédure civile

Droit judiciaire. Vol. 2. Manuel de procédure civile
20151526 pagesISBN 9782804473440
Format: BrochéLangue : Français

Dans le prolongement du tome I<sup>er</sup> présentant les trois premiers livres

du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire

et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l'intitulé

donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une

oeuvre collective.

Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges,

Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François

van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et

Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre

derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies

conservatoires, les voies d'exécution et le règlement collectif de dettes,

l'arbitrage et la médiation.

À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples

apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant

le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze

titres : les principes directeurs du procès civil ; l'accès à la justice, l'office

du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun - l'instance ;

l'introduction et l'instruction de la demande sur requête unilatérale ; les

mesures d'instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les

voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies

d'exécution et le règlement collectif de dettes ; la médiation et l'arbitrage.

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