Les Codes essentiels Larcier

Commerce 2010-2011

Le Code de commerce est l'un des cinq grands codes napoléoniens. Le présent ouvrage vous en offre une version enrichie et actualisée.

Celle-ci comprend, outre ledit Code de commerce , le Code des sociétés et son arrêté d'exécution, les lois sur les faillites et les pratiques du marché ainsi que la loi sur la continuité des entreprises , les dispositions relatives aux associations sans but lucratif , à la Banque carrefour des entreprises ou encore à la propriété intellectuelle.

Les législations relatives à la concurrence , aux petites et moyennes entreprises , aux offres publiques d'acquisition ainsi qu'aux différents contrats commerciaux enrichissent cet ensemble.

Ces textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Moniteur belge jusqu'au 1^er août 2010.

De la naissance à la mort d'une activité commerciale, en passant par ses actes de vie, le lecteur disposera, avec le présent recueil, d'un ouvrage pratique, maniable et actuel, outil indispensable à l'apprentissage et à l'application du droit commercial.