Relations conflictuelles employeur-travailleur dans les ASBL : rôle de la direction sous l'angle du droit social et des aides publiques

Consacrer un ouvrage à la gestion des dysfonctionnements qui surgissent au
cours de la relation employeur-travailleur dans le secteur non-marchand
constitue un défi. Se conformer à la législation sociale tout en tenant compte
de la finalité sociale de l'institution et des impacts inévitables sur l'octroi des
aides publiques, tel est l'enjeu pour la direction de ces entreprises face à une
relation conflictuelle avec un travailleur.
L'ouvrage «Relations conflictuelles employeur-travailleur dans les ASBL»
a été conçu pour appuyer les directions d'entreprises non marchandes, qu'elles
soient structurées sous forme d'ASBL, AISBL ou fondations privée et d'utilité
publique dans cette tâche.
Il s'adresse plus particulièrement aux managers de petites et moyennes
institutions qui n'atteignent pas la taille suffisante pour s'offrir les services
d'un directeur des ressources humaines. Ainsi, ils puiseront des conseils
indispensables lorsque les dysfonctionnements sont résolus au sein de
l'institution et trouveront ce que prescrit la loi lorsque ces dysfonctionnements
sont résolus hors de l'institution par voie amiable ou par voie «forcée».
Lorsque, face à un dysfonctionnement dans la relation employeur-travailleur,
la solution retenue consiste en la rupture du contrat de travail, l'ouvrage
accorde une attention minutieuse aux conséquences, sur les subsides
fonctionnels et aides à l'emploi, du choix de l'employeur entre prestation du
préavis et paiement d'une indemnité de rupture.
Enfin, parmi tous les modes de résolution des dysfonctionnements dans la
relation employeur-travailleur, le licenciement est certainement celui qu'il
convient d'appliquer avec la plus grande prudence en raison des conséquences
évoquées ci-avant et des différentes mesures de protection dont bénéficient
plusieurs catégories de travailleurs. Si leur nombre ne permet pas de faire
oeuvre exhaustive, l'auteur passe toutefois en revue une quinzaine de ces
protections parmi les plus couramment rencontrées.