Code des soins en santé mentale : recueil des textes usuels à la pratique des soins en santé mentale

En santé mentale, le patient doit être
considéré comme un sujet. Sujet
d'attentions, sujet de la prise en charge,
mais aussi sujet de droit.
Ce Code des soins en santé mentale se veut
un outil dans cette prise en charge globale,
tellement humaine :
- droit international, droit européen,
et législations nationales ;
- principes généraux et modalités de mise
en oeuvre ;
- droit commun et règles spécifiques ;
- lois et jurisprudences ;
- circulaires et avis des comités d'éthique.
Carrefour entre les juristes, les patients,
les thérapeutes et les familles, ce Code
permettra aux non-juristes de démystifier
le monde du droit et aux professionnels
du droit de se familiariser avec la prise
en charge de la souffrance psychique.
Un droit fédérateur, aiguillon,
pour aborder les débats les plus actuels
des pratiques soignantes.
Le droit doit être l'affaire de tous.