Objectif droit

Cours

Droit des biens

Au coeur du droit patrimonial, le droit des biens est en pleine métamorphose et en perpétuel renouvellement. Paradoxalement, cette évolution est une menace pour l'unité du droit des biens : la matière se vide peu à peu, à la faveur d'une réglementation pointilleuse et touffue, au profit de nouvelles disciplines (propriété littéraire et artistique, droit de l'urbanisme, droit de l'environnement...). Pourtant ces nouvelles branches ne sauraient se priver des fondements du droit des biens.

Cet ouvrage, conçu dans un but exclusivement pédagogique , n'a d'autre ambition que d'exposer simplement les notions fondamentales du droit des biens. Faisant de fréquentes références à l'Avant-Projet de réforme du droit des biens mené sous l'égide de l'Association Capitant, il est à jour de la loi ALUR et des changements attendus du projet de loi relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures.

Il est particulièrement destiné, en raison de sa clarté et de sa limpidité, aux étudiants de licence auxquels est proposé un enseignement de droit des biens.

Plan de l'ouvrage :

Première partie - Les relations entre les biens et les hommes

Titre 1 : La relation de droit : la propriété

Titre 2 : La relation de fait : la possession

Deuxième partie - Applications particulières de la propriété

Titre 1 : La propriété individuelle

Titre 2 : La propriété démembrée

Titre 3 : La propriété collective

Licence - Master - Doctorat