En matière de marchés publics, le choix de la procédure de passation à mettre en oeuvre est

une opération qui revêt une importance particulière. Ce choix est conditionné par l'évaluation du

montant du marché, lui-même déterminé en fonction de la nature et du caractère homogène

des fournitures et des services.

Pour permettre aux acheteurs publics d'engager la procédure adéquate, les paragraphes II et

III de l'article 27 du Code des marchés publics renvoient ainsi à une nomenclature générale

des marchés de fournitures et de prestations de services homogènes.

Cet ouvrage présente la nomenclature dans son intégralité, avec notamment les rubriques

suivantes :

- denrées alimentaires ;

- produits (bois, chimiques, santé...) ;

- équipements (communication, informatique...) ;

- instruments (précision, jeux...) ;

- matériel (transport, sport...) ;

- mobilier ;

- transport (personnes, marchandises...) ;

- services (restauration, conseil et assistance...).

Il est accompagné d'un index détaillé qui facilite la manipulation de la nomenclature et

reproduit l'arrêté du 13 décembre 2001.