Droit du travail, droit vivant : 2014-2015
Droit du travail droit vivant
À jour des arrêts du 9 juillet 2014
Savoir comment fonctionne une clause de mobilité, si l'on peut être sanctionné pour des dérapages sur Facebook un samedi soir ou à quelles conditions l'entreprise peut licencier en cas de difficultés économiques sont des questions auxquelles tout salarié et tout employeur devraient pouvoir répondre. A fortiori , car les risques sont encore plus importants (grève, tribunal correctionnel), savoir quelle attitude adopter dans les rapports collectifs du travail.
Accessible au non-spécialiste, cet ouvrage veut faire connaître mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui.
Cette 23<sup>e</sup> édition a bien sûr intégré les évolutions légales récentes : ainsi la loi du 5 mars 2014 qui, en fixant les critères de la représentativité patronale, a parachevé notre nouveau droit de la négociation collective refondé côté salariés en août 2008. Sans oublier les évolutions jurisprudentielles : strict encadrement du forfait-jours, religion au travail et licenciement (Ass. plénière, Baby-Loup, 25 juin 2014), prise d'acte de la rupture reconfigurée le 26 mars 2014, bilan des premiers arrêts sur les plans de sauvegarde de l'emploi suite à la loi du 14 juin 2013.
Après une première partie sur la relation individuelle de travail, la deuxième s'intéresse aux rapports collectifs : syndicats, délégués du personnel, comités d'entreprise.
Très mouvementée, la troisième partie traite des conflits et surtout du nouveau droit de la négociation collective . Six ans plus tard, la loi refondatrice du 20 août 2008 a produit tous ses effets, non sans quelques surprises : de solides restructurations syndicales dans les entreprises, mais aussi des acteurs et des accords collectifs plus légitimes.
Questionnaires d'auto-évaluation et mini-cas pratiques permettent au lecteur de faire régulièrement le point.
