Contrats spéciaux

Contrats spéciaux

Contrats spéciaux
Éditeur: Dalloz
2010ISBN 9782247089123
Format: BrochéLangue : Français

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont

les contrats spéciaux classiques auxquels il convient

d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la

pratique (les contrats de distribution, de production, de

santé, de transport, de mandat, de construction, etc.).

Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet

ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les

méandres des lois générales et spéciales les plus récentes

(Loi LME de 2008), les aspects internationaux (la vente

internationale de marchandises), la jurisprudence et

la pratique contractuelle, sans omettre les grandes

controverses en la matière.

Le plan organise les contrats par objet (contrats portant

sur une chose, contrats de production et de distribution et

les contrats portant sur un service) et décline ensuite les

différents types de contrats, en présentant pour chacun

d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles

légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente

en général, puis la vente aux consommateurs, aux

enchères, internationale, commerciale, etc.

Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de

ces contrats, usuels plus que spéciaux , et d'en identifier

la plupart, de la banale vente aux complexes contrats

d'affaires.

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