Le procès à l'épreuve de la question préjudicielle

Le procès à l'épreuve de la question préjudicielle

Le procès à l'épreuve de la question préjudicielle
Éditeur: Bruylant
2014132 pagesISBN 9782802742975
Format: BrochéLangue : Français

Qu'ils soient préjudiciels, prioritaires, préalables, diplomatiques ou accessoires,

les questions et renvois entre juges semblent être l'illustration topique d'un

des préceptes majeurs de la pensée juridique et contentieuse contemporaine. Ces

mécanismes ne sont pas simplement l'expression d'une pratique contentieuse mais,

également, l'instrument certain d'un système juridictionnel essayant d'abolir les

divergences intellectuelles et matérielles qui peuvent parfois opposer les juges et

souvent confondre les justiciables.

Le procès, et ses acteurs, en sont assurément éprouvés, ce qui conduit à une remise

en cause des mécanismes préjudiciels. Comment ont-ils transformé l'office du juge ?

Servent-ils nécessairement le justiciable ? Sont-ils l'expression d'une meilleure

administration de la justice ?

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)