La protection des apatrides

État des lieux

« Perdre sa nationalité, c'est disparaître du monde, c'est comme retourner à l'état d'homme des cavernes ou de sauvage... On peut disparaître ou mourir sans laisser de trace, sans avoir contribué en quoi que ce soit au monde des autres. »

H. Arendt

Phénomène méconnu et peu documenté malgré son importance, l'apatridie touche encore des millions de personnes à travers le monde, dont des milliers sur le territoire belge. En tant que ressortissants reconnus d'un État, nous ne faisons plus attention à l'importance du rôle de notre nationalité, véritable « droit d'avoir des droits ». Sans elle, les personnes sont condamnées à vivre en marge de la société, sans la jouissance des droits les plus élémentaires comme le droit de travailler, de voyager, de s'établir durablement, d'être protégé par son État...

Un statut a toutefois été mis en place par la Convention des Nations unies du 28 septembre 1954. Qui peut en bénéficier ? Quels droits sont accordés aux apatrides ? Ce statut permet-il une protection optimale de ces derniers ? Existe-t-il d'autres sources de protection des apatrides, au-delà de cette convention internationale ? Qu'en est-il de la protection mise en place en Belgique ?

Cet ouvrage vise à donner des réponses, entre autres, à ces questions et à dresser un état des lieux, le plus complet possible, de la protection des apatrides, tant aux niveaux international et européen qu'au niveau belge.