Droit international et européen de l'environnement

Droit international et européen de l'environnement

Droit international et européen de l'environnement
Éditeur: Montchrestien
2005ISBN 9782707614339
Format: BrochéLangue : Français

Le parti retenu pour le présent manuel est de conjuguer les approches du droit international et du

droit européen. Il s'agit de présenter au lecteur, de la manière la moins sectorisée possible, comment les

marches respectives des différents systèmes juridiques se complètent, s'emboîtent, et se dynamisent

peut-être, jusqu'à fournir aux États un tableau de route que ceux-ci sont conduits à suivre, à leurs

rythmes et dans le respect de leurs cultures. Cet ouvrage ne prétend pas à l'exhaustivité, sûrement

impossible à atteindre. Il reprend les thèmes traités dans le «Droit et administration de l'environnement»

publié dans cette même collection, afin d'éclairer par les approches internationale et européenne

- sans les séparer dans des développements distincts, évidemment - la présentation du système français

de protection et de gestion de l'environnement qui y est faite.

C'est dans cet esprit que seront évoqués d'abord les sources et les principes du droit international

et du droit européen de l'environnement, puis les différentes branches de ces droits : le droit de la protection

de la nature (protection et gestion des espèces et des espaces, et gestion des milieux spécifiques),

le droit des pollutions (régulation des rejets dans l'eau et l'air) et le droit des nuisances (régulation des

nuisances sonores et gestion des déchets). Au-delà de l'examen, dans cet ordre devenu classique, du

droit de l'environnement stricto sensu , il convient de plus d'examiner de quelle manière les autres politiques

intègrent, tentent d'intégrer ou font mine d'intégrer les principes du droit de l'environnement

pour concrétiser juridiquement, si faire se peut, l'objectif de développement durable.

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