Traité congolais de droit du travail et de la sécurité sociale

Ce livre correspond aux nouveaux programmes Licence-Master-Doctorat. Il
contient :
- une étude approfondie et actualisée de la législation en vigueur sur le travail et
la sécurité sociale ;
- une partie consacrée à la nouvelle organisation du ministère du Travail, à celle
de la direction générale du travail et à celle de la Caisse nationale de la sécurité
sociale (CNSS) issues respectivement du décret n° 2009-469 du 24 décembre 2009,
du décret n° 2012-23 du 2 février 2012, et du décret n° 2012-24 du 2 février 2012 ;
- une partie consacrée aux assurances sociales ;
- une partie consacrée aux délégués du personnel et aux comités d'entreprise ;
- une partie consacrée à l'Office congolais de l'emploi et de la main-d'oeuvre
(ONEMO) ;
- une partie consacrée aux syndicats congolais depuis leur origine jusqu'à nos
jours (CATC, CGAT, CCSL, CSC, CSTC, etc.) ;
- une partie consacrée à l'organisation du patronat congolais (UNICONGO, etc.) ;
- une partie consacrée à l'aide sociale ainsi qu'à la lutte contre le chômage et pour
la sécurité de l'emploi ;
- 139 décisions de justice regroupées par thèmes et suivies d'observations ;
- 236 notions-clés définies pour la compréhension des matières étudiées ;
- 620 références de législation, de doctrine et de jurisprudence.