À la lumière de la NF P 03-001 ; de l'ordonnance du 6 juin 2005, de ses modifications

et de ses textes d'application ; de la LME du 4 août 2008 ; de l'ordonnance du 7 mai

2009 et de ses textes d'application ; de l'évolution de la jurisprudence dans tous les

domaines :

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Quel est le rôle d'un maître d'ouvrage, d'un maître d'ouvrage délégué, d'un AMO,

d'un maître d'oeuvre, d'un coordonnateur SPS ?

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Quelles sont les obligations d'un maître d'ouvrage réglementé ?

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Qu'est-ce qu'un groupement conjoint d'entreprises, un groupement solidaire ?

Quelle est la fonction du mandataire ? Quid de l'auto-entrepreneur ?

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En cas de sous-traitance, quelles sont les garanties à fournir : une caution ou une

délégation de paiement ?

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Qu'appelle-t-on action directe et action indemnitaire ?

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Un particulier doit-il fournir une garantie de paiement aux entrepreneurs ?

Quelles garanties peut-il demander aux entreprises ?

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Quelles sont les obligations des entrepreneurs ? Obligation de conseil, respect

des délais...

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Qu'est-ce qu'une VEFA ? un CCMI ? une VIR ?

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Quelles sont les règles à respecter pour la passation des marchés de travaux suivant

que l'on est un particulier, un promoteur, une ESH ?

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Comment faire face aux incidents en cours d'exécution d'un chantier : travaux

supplémentaires, interruption des travaux, résiliation du marché ?

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Pourquoi la réception des travaux est-elle un acte juridique important pour le client

et pour l'entrepreneur ?

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Les délais de paiement des entreprises sont-ils encadrés ? Faut-il verser

des acomptes ? Y a-t-il une procédure particulière pour le paiement du solde

du marché ?

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Qu'est-ce qu'un référé précontractuel ? Qu'est-ce qu'un référé contractuel ?

Quel que soit votre rôle dans l'acte de construire, vous trouverez dans ce mémento la

réponse à toutes ces questions.