La rédaction des marchés publics

inclut obligatoirement une réflexion

sur les pénalités et les primes qui

seront prévues dans le contrat. Un

bon rédacteur doit impérativement

se poser la question de la stratégie à

mettre en oeuvre.

Malheureusement, ces pénalités sont

trop souvent des «copiés-collés» de

contrats précédents, et les primes sont

quasiment inexistantes en pratique.

Il est donc temps de travailler sur la notion même de pénalités et de

primes, de se poser les bonnes questions à chaque rédaction, de faire en

sorte que la gestion administrative et financière du marché soit facilitée.

Le présent ouvrage présente les textes en vigueur et la jurisprudence la

plus récente sur les notions de pénalités et de primes. Il tente d'indiquer

quelles sont les «bonnes questions» que doivent se poser les donneurs

d'ordres. Il donne aussi des exemples de rédaction de clauses contractuelles,

notamment pour les marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre.

Le but de l'ouvrage est de trouver un équilibre entre les données

théoriques, qu'il est indispensable de connaître, et l'approche pratico-pratique,

tout aussi indispensable aux praticiens.