Les effets de l'infraction : essai d'une théorie générale

Les effets de l'infraction : essai d'une théorie générale

Les effets de l'infraction : essai d'une théorie générale
Éditeur: LGDJ
2011ISBN 9782275037066
Format: BrochéLangue : Français

Seule une étude approfondie du complexe peut permettre de dessiner le

simple. Ainsi la théorie générale des effets de l'infraction impose-t-elle de partir

d'une acception globale de l'effet en tant que phénomène concret, afin de

dégager à terme une notion pénale précise. L'effet, pris en son sens général, est

une suite. Il appartient à l'ensemble des réalités postérieures et extérieures à

l'infraction, ensemble par essence infini, en ce que l'extériorité et la

postériorité sont marquées par la contingence. Isoler l'effet au sein de suites

indénombrables serait une vaine entreprise. Aussi convient-il de recourir à des

critères rationnels, facteurs de certitude, afin de mettre en lumière non pas les

effets concrets de l'infraction, mais la notion unique d'effet pénal de

l'infraction. Pour cela, deux critères s'imposent, en ce qu'ils répondent à cette

exigence de rigueur scientifique : la légalité et la causalité. L'effet, suite légale

et causale, ressort comme une conséquence particulière, consubstantielle à

l'incrimination de l'infraction. Est ainsi mise en lumière la nature unique de

l'effet de l'infraction : c'est le résultat redouté des infractions formelles. Ainsi

apporte-t-il un éclairage nouveau sur cette catégorie d'infractions, et sur le droit

pénal général en son entier, qui ne peut s'arrêter aux portes de la définition des

éléments constitutifs de l'infraction.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)