Guide pour la rédaction des déclarations d'activité à l'Agence de l'eau

Guide pour la rédaction des déclarations d'activité à l'Agence de l'eau

Guide pour la rédaction des déclarations d'activité à l'Agence de l'eau
Éditeur: CETIM
201246 pagesISBN 9782854009354
Format: BrochéLangue : Français

Cet ouvrage est un guide pratique et une aide à la déclaration d'activité à l'Agence

de l'eau.

Rédigé à partir des informations recueillies lors de réunions organisées entre

les agences de l'eau, des industriels et le Cetim dans le cadre d'une action collective

du groupe de travail environnement roulements d'Artema, il complète les notices

explicatives éditées par les agences.

Le guide comprend deux parties :

- les modifications du calcul de la redevance ;

- l'aide à la rédaction des déclarations d'activité.

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