Guide pour la rédaction des déclarations d'activité à l'Agence de l'eau

Éditeur: CETIM
201246 pagesISBN 9782854009354
Format: BrochéLangue : Français
Cet ouvrage est un guide pratique et une aide à la déclaration d'activité à l'Agence
de l'eau.
Rédigé à partir des informations recueillies lors de réunions organisées entre
les agences de l'eau, des industriels et le Cetim dans le cadre d'une action collective
du groupe de travail environnement roulements d'Artema, il complète les notices
explicatives éditées par les agences.
Le guide comprend deux parties :
- les modifications du calcul de la redevance ;
- l'aide à la rédaction des déclarations d'activité.
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