L'impôt des non-résidents

Dans une Belgique au coeur de l'Europe, l'impôt des non-résidents revêt une importance particulière. En effet, il s'applique à toute personne physique ou morale ne résidant pas en Belgique qui recueille des revenus de source belge.

Cet ouvrage s'attache à définir précisément ce qui constitue, aux yeux du législateur, une « source » belge pour chaque type de revenus immobiliers, mobiliers, professionnels ou divers.

Par ailleurs, il analyse en profondeur le concept de résidence belge et son négatif, la non-résidence, qui sont, de par leur volatilité relative, des notions qui participent à toute planification fiscale bien comprise.

Les travaux récents de l'OCDE, les directives et la jurisprudence européennes influencent fortement ces concepts et seront dès lors également abordés.