Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques

Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques

Le contrat de travail : aspects théoriques et pratiques
Éditeur: Bruylant
2003957 pagesISBN 9782802717775
Format: BrochéLangue : Français

L'ouvrage, conçu comme un manuel juridique du contrat de travail, se veut à la fois

théorique et pratique. Théorique, d'abord, parce qu'il analyse de manière systématique

l'ensemble des dispositions légales qui règlent la formation, l'exécution et la dissolution

du contrat de travail, théorique ensuite parce qu'il examine de manière minutieuse

l'application qui en est faite par la jurisprudence, et l'interprétation qui en est donnée

par la doctrine.

Pratique, parce qu'il ambitionne d'apporter une réponse juridique aux nombreuses

questions qui se posent actuellement dans la vie d'un contrat de travail. Il examine dès

lors et notamment les critères d'existence du contrat de travail et des autres relations

de travail non salariées au regard de la conception nouvelle du lien de subordination

distinguant dans les relations de travail, l'autorité juridique et l'autorité économique. Il

s'attache à l'analyse des modalités requises à la formation du contrat, aux règles applicables

à la responsabilité professionnelle du travailleur, au transfert d'entreprise, aux

différentes causes de suspension du contrat de travail et à leurs régimes de protection

spécifiques, enfin aux modes de cessation du contrat de travail réglés par le code civil

et la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail.

L'ouvrage s'attache essentiellement à déterminer les règles légales ou jurisprudentielles

qui régissent aujourd'hui le contrat de travail, malmené plus que tout autre

contrat de droit commun, par les contingences de la vie économique et ses inévitables

répercussions sur la vie contractuelle. La référence de plus en plus fréquente aux

règles de droit civil, donc au principe de l'autonomie de la volonté, pour le réglementer,

et l'adoption régulière de nouvelles législations ou dispositions insérées dans les

lois-programmes en vue de restreindre la protection des travailleurs en sont des

exemples frappants.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)