Accidents scolaires et responsabilités

Accidents scolaires et responsabilités

Accidents scolaires et responsabilités
Éditeur: Berger-Levrault
2004600 pagesISBN 9782701314648
Format: BrochéLangue : Français

152 lycéens intoxiqués par la mayonnaise servie à la cantine ; une branche d'arbre qui devient une arme

dangereuse pour de jeunes élèves ; en internat, une bataille de polochons qui tourne au drame.

Les accidents scolaires : comment les prévenir, sans freiner l'initiative ni prohiber toute activité ?

Comment y faire face grâce à une parfaite maîtrise des règles juridiques ?

L'ouvrage s'organise en trois parties.

- Le commentaire pratique de la jurisprudence, véritable «guide pratique» de la prévention et de la

réparation :

- en amont, les consignes méthodologiques à mettre en oeuvre au sein de l'établissement, lors de la

préparation d'une activité, sont recensées dans le détail et classées ;

- en aval, c'est tout le régime juridique de la responsabilité qui est présenté de façon simple et

opérationnelle : qui est à l'origine de l'action en justice ? qui est poursuivi, pour quel motif, devant

quel tribunal ?

- Les fiches de cas : 211 fiches retraçant chacune le contentieux d'un accident scolaire. Elles sont

organisées autour de sept grands thèmes (éducation physique à l'école, restauration et hébergement,

voyages et sorties...) et classées par ordre alphabétique, concrètes et évocatrices : apnée, bagarre,

chute d'un panneau de basket, étoile chinoise, jet de caillou, vestiaire....

- L'index : très détaillé, il renvoie à la fois au commentaire et aux fiches.

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