Les principes fondateurs de l'Union européenne

Les principes fondateurs de l'Union européenne

Les principes fondateurs de l'Union européenne
Éditeur: PUF
2005280 pagesISBN 9782130547853
Format: BrochéLangue : Français

Aux quatre principes fondateurs de l'Union européenne énumérés

par le traité sur l'Union dans sa version résultant du Traité d'Amsterdam

de 1997 : la liberté, la démocratie, le respect des droits de l'homme

et des libertés fondamentales, l'État de droit , la Charte des droits

fondamentaux de l'UE adoptée en 2000 a ajouté la dignité humaine,

l'égalité et la solidarité.

Cet ouvrage s'attache d'abord à situer globalement ces principes en

les confrontant aux notions (plus particulièrement celle de valeurs) ou

catégories juridiques connues (plus spécialement celle des principes

généraux du droit). Il les situe ensuite dans le temps, en précisant

leurs origines et antécédents historiques, et dans l'espace, en mettant en

évidence la dimension externe à l'Union qui leur est également conférée,

s'agissant des relations entre celle-ci et les États tiers. Il les situe aussi

par rapport aux fonctions (celles de légitimation, de constitutionnalisation

et de cohésion de l'Union étant privilégiées) qu'ils sont susceptibles

de remplir.

Chacun des sept principes identifiés fait enfin l'objet d'une présentation

séparée, mettant en évidence tour à tour ses sources propres et

le processus qui a mené à sa consécration, son contenu détaillé et

la délimitation de celui-ci par rapport aux concepts voisins,

sa nature spécifique et la ou les fonctions qu'il est censé remplir.

Ainsi le présent travail constitue-t-il une «double entrée» du sujet :

par le biais d'une démarche d'ensemble, puis sous la forme

d'une juxtaposition d'études distinctes mais obéissant à une «grille

de lecture» commune.

Dans le souci de prendre en compte l'actualité la plus récente, a été

analysée ici la place consacrée aux principes fondateurs, dans les travaux

qui ont abouti, en 2004, au traité établissant une Constitution

pour l'Europe.

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