Le régionalisme et le système commercial multilatéral

Le régionalisme et le système commercial multilatéral

Le régionalisme et le système commercial multilatéral
Éditeur: OCDE
2003193 pagesISBN 9789264101388
Format: BrochéLangue : Français

Les accords commerciaux régionaux (ACR) sont de plus en plus souvent présentés comme une menace pour le

libre-échange de biens et de services à l'échelle mondiale. Leur part dans les échanges mondiaux ne cesse de

croître. La proportion du commerce mondial que représentent ces accords passera probablement de 43 %

aujourd'hui à 55 % en 2005 si tous les accords régionaux qui sont en cours de négociation voient effectivement

le jour. De surcroît, en cas de blocage des négociations commerciales multilatérales menées dans le cadre du cycle

de Doha sous l'égide de l'OMC, de nombreux membres de l'OMC sont prêts à mettre encore davantage l'accent

sur les initiatives régionales.

Sur cette toile de fond, cette étude compare les dispositions normatives des accords commerciaux régionaux à

celles de l'OMC dans des chapitres distincts traitant de dix domaines particuliers : les services, la mobilité de la

main-d'oeuvre, l'investissement, la politique de la concurrence, la facilitation des échanges, les marchés publics, les

droits de propriété intellectuelle, la défense commerciale, l'environnement et les règles d'origine. Trois questions

principales y sont abordées : dans quelle mesure les ACR vont-ils au-delà des règles commerciales multilatérales

qui existent à l'OMC ? S'écartent-ils des principes du système multilatéral ou s'en rapprochent-ils ? Quels effets

ont-ils sur les tierces parties ?

Il ressort clairement des dix chapitres que, précisément parce qu'ils sont à la fois un sous-ensemble de la

libéralisation et une exception au principe de la nation la plus favorisée (NPF), les ACR ont des effets à la fois

positifs et négatifs. L'équilibre entre ces éléments positifs et négatifs représente, par conséquent, un des thèmes

centraux de cette étude. Cet ouvrage a pour objet principal de clarifier la relation entre le régionalisme et le

système commercial multilatéral. Il vise aussi à fournir un cadre analytique pour les travaux actuels des membres

de l'OMC sur la meilleure façon de gérer cette relation et de renforcer la complémentarité entre les ACR et le

système multilatéral.

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