L'élaboration de règles de déontologie applicables aux médecins et aux pharmaciens

des armées a marqué, en 1981, une étape importante. Après plus

de vingt ans, il paraît nécessaire de ponctuer à nouveau cette réflexion.

Ce rapport sur la déontologie des pratiques médicales dans les armées s'inscrit

dans le cadre d'une réflexion sur l'actualité de ces pratiques, notamment en

regard de la professionnalisation. Un haut niveau de compétence est indispensable

pour assurer le soutien des forces armées, et tout particulièrement

lors des opérations extérieures. Cette qualité est aussi garante de la pratique

d'expertise, nécessitant d'apprécier l'aptitude des personnels dans les divers

types d'exercice professionnel. Enfin, des activités de médecine préventive

et de recherche font aussi partie des missions des praticiens des armées.

Les principaux enjeux déontologiques sont étudiés sous l'angle des grands

principes de l'humanisme médical et de l'impact des textes légaux récents,

auxquels sont soumises les professions de santé. Pour chacun de ces enjeux

sont précisées les particularités de l'exercice du praticien des armées, ainsi

que les documents réglementaires et techniques qui encadrent sa pratique. Les

descriptions des diverses pratiques médicales dans les armées sont regroupées

autour de trois cadres spécifiques : le soin, l'expertise et la recherche.

Après une synthèse d'ensemble, ce rapport a pour objectif de proposer des

axes de réflexion afin d'actualiser les règles de déontologie encadrant les

pratiques médicales dans les armées.

Ce rapport technique sur la déontologie des pratiques médicales dans les armées a fait

l'objet d'une présentation au Comité consultatif de santé des armées le 25 novembre

2004, à l'école du Val-de-Grâce.