La sécurité contre l'incendie dans les bâtiments d'habitation est régie par

l'arrêté du 31 janvier 1986 qui prévoit les dispositions suivantes :

- mesures de prévention des foyers d'incendie et de leur propagation ;

- mesures d'évacuation et de protection des occupants ;

- mesures d'aide à l'accès dans les bâtiments des services de lutte contre

l'incendie.

Ce recueil reprend l'ensemble de cette réglementation ainsi que les

illustrations qui ont été adaptées aux textes afin d'en résumer l'essentiel

et d'en faciliter la lecture et l'application.

Ces dispositions concernent :

- les structures et l'enveloppe des bâtiments d'habitation (éléments

porteurs verticaux, planchers, parois, celliers ou caves...) ;

- les dégagements (parois des cages d'escalier situées ou non en façade,

communication de l'escalier avec le sous-sol, caractéristiques des cages

d'escalier...) ;

- les conduits et les gaines (de gaz, d'électricité, conduits et circuits de

ventilation) ;

- les parcs de stationnement ainsi que les mesures particulières aux

logements-foyers.